Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2017 / N°109·page 40·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble non enregistré, consistant en un local, si...
  • Annonces Légales·2022 / N°068·page 10·fr
    Il s'agit d'une parcelle de terrain agricole ayant une superficie ...
  • Annonces Légales·2005 / N°096·page 4·fr
    ...le 1/3 du prix et lorsqu'il s'agit d'un acheteur étranger, ce dern...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 43·fr
    ...Il s'agit du titre foncier n° 551320 Nabeul dénommé «Melk Bouhecha...
  • Annonces Légales·2011 / N°033·page 40·fr
    ...il s'agit des parts indivis, faisant partie du titre foncier n° 85...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 50·fr
    ... 1er Juin Kalaa Kebira, Il s'agit d'un terrain sur lequel est bât...
  • Annonces Légales·2012 / N°103·page 26·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «Dar El Ikram» obje...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 34·fr
    ...té du fonds de commerce qui s'agit d'un local commercial pour vent...
  • Annonces Légales·2019 / N°026·page 22·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé "abdel Aaziz 13" ob...
  • Annonces Légales·2022 / N°018·page 6·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 5·fr
    ...orisme, comprend l'empreinte digitale, l'empreinte génétique et l'...
  • Annonces Légales·2007 / N°115·page 55·fr
    ...Il s'agit de l'immeuble objet du TF n° 70990 Tunis, dénommé « Neji...
  • Annonces Légales·2008 / N°077·page 26·fr
    ...il s'agit d'un immeuble immatriculé sous le n° 8586 Bizerte dénomm...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 37·fr
    ...Il s'agit de l'appartement n°2 situé au rez de chaussée de l'immeu...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 47·fr
    ...**L'immeuble saisi :** Il s'agit d'un terrain sis à route Menzel ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 34·fr
    ...Article 648 Cependant lorsqu'il s'agit de choses dont le véritabl...
  • Annonces Légales·2023 / N°046·page 5·fr
    ...ifiant Unique 1083442N, qui s'agit d'un café. Publié au journal E...
  • Annonces Légales·2005 / N°005·page 4·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain, sise à la route de Menzel Cha...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 70·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble composé d'un entrepôt et deux logements do...
  • Annonces Légales·2008 / N°005·page 19·fr
    ...Il s'agit d'un terrain à usage agricole sous le titre foncier n° ...