Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 135·fr
    ... CHAPITRE 5 = | 60.134.000 | 61.524.000 | | | | **CHAPITRE 6 :...
  • Journal Officiel·2019 / N°047·page 61·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 105·fr
    ...eur des chapitres ci-dessous désignés aux budgets titre premier po...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 5·fr
    ...Dans le cas d'occupation à titre onéreux, la déclaration précisera...
  • Journal Officiel·2000 / N°072·page 22·fr
    b) par voie de concours externe sur épreuves, sur titres ou sur do...
  • Annonces Légales·2004 / N°197·page 16·fr
    ...Pour ceux qui veulent faire opposition dans les deux titres prés i...
  • Journal Officiel·2012 / N°033·page 20·fr
    ...La différence entre ces deux postes représente la valeur des titre...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 23·fr
    ...| N° des titres fonciers | N° des titres nouveaux | Non de la Pro...
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 31·fr
    ...| 65 Conforme à la parcelle n°105 du plan du titre foncier n°51010...
  • Annonces Légales·2026 / N°084·page 16·fr
    ...2026S00977SODB3 ## DIVERS ### Avis au public #### Perte de titr...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 11·fr
    | N° d’ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 54·fr
    La superficie totale du titre foncier se compose de : - une parcel...
  • Journal Officiel·2024 / N°124·page 40·fr
    (a) Les titres des Articles sont donnés à titre indicatif et ne sa...
  • Journal Officiel·1984 / N°077·page 3·fr
    ...| N° des titres fonciers refondus | N° des titres nouveaux | Nom ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 5·fr
    ...# TITRE 2 ## Définitions Art. 5. — On entend par : 1) Réglementa...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 64·fr
    ...n° 04010397 annonce que le titre de propriété n° 03/14322 de sa pr...
  • Annonces Légales·2021 / N°019·page 40·fr
    ...2021T00193DIVD2 Perte titre foncier Mr Othman Ben Mohamed Ben Ot...
  • Journal Officiel·2016 / N°079·page 4·fr
    ...Le conseil de gestion se charge de l'arbitrage, suite à une demand...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 19·fr
    ...## CHAPITRE II ### Recrutement ART. 81. — Les psychotechniciens ...
  • Journal Officiel·1964 / N°017·page 15·fr
    ...## DEUXIEME AVIS La copie bleue du Titre Foncier « Champ de Coque...