158 928 résultats pour ""STAT""
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- Journal Officiel·2005 / N°051·page 84·fr| Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
- Journal Officiel·1982 / N°084·page 8·fr...— Les producteurs faisant appel aux prestataires figurant au table...
- Annonces Légales·2014 / N°048·page 2·fr...1341415Z/A/M/000 1- Statuts : Par acte sous seing privé en date d...
- Annonces Légales·2016 / N°003·page 27·fr...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
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- Journal Officiel·2018 / N°039·page 43·fr...260 - La demande d'obtention d'attestation de fin et de conformité...
- Annonces Légales·2016 / N°034·page 17·fr...1446775/A** Suivant statuts enregistrés à Tunis le 10/03/2016 sou...
- Journal Officiel·1976 / N°032·page 13·fr...Deux exemplaires d'un extrait du procès verbal constatant ces déli...
- Annonces Légales·2004 / N°024·page 15·fr...La mise à jour des statuts conformément aux dispositions de la loi...
- Annonces Légales·2009 / N°044·page 5·fr...2009G01901SRLB1 --- Constitution d'une SARL Suivant statut en d...
- Annonces Légales·2010 / N°037·page 24·fr...2010G01852SRLB2 ## Mise à jour du statut **ADVISORY SERVICES** ...
- Journal Officiel·1976 / N°080·page 34·fr...200 parts Désignation du Gérant Statutaire Madame Najiba dite Na...
- Annonces Légales·2012 / N°031·page 5·fr...2012G01480SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statut en dat...
- Annonces Légales·2013 / N°121·page 19·frMise à jour des statuts, Nominations de Membres du Conseil d'Admi...
- Annonces Légales·2014 / N°113·page 11·fr...1362830/B/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette des fi...
- Annonces Légales·2017 / N°045·page 3·fr...1507359/X/A/M/000 Suivant les statuts datés du 16/02/2016, enregi...
- Annonces Légales·2018 / N°107·page 2·fr...- Approbation des statuts et constatation définitive de la société...
- Journal Officiel·2005 / N°085·page 25·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·2015 / N°088·page 36·frVu le décret n° 84-59 du 30 janvier 1984, fixant le statut particu...