Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 74·fr
    ...DOCUMENTS D'ETAT CIVIL / ETAT CIVIL **Objet de la prestation** : ...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 84·fr
    | Etapes de la prestation | Intervenants | Délais | | --- | --- ...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 8·fr
    ...— Les producteurs faisant appel aux prestataires figurant au table...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 2·fr
    ...1341415Z/A/M/000 1- Statuts : Par acte sous seing privé en date d...
  • Annonces Légales·2016 / N°003·page 27·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°119·page 35·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts. 2016P01156SRUB2 # EURO...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 43·fr
    ...260 - La demande d'obtention d'attestation de fin et de conformité...
  • Annonces Légales·2016 / N°034·page 17·fr
    ...1446775/A** Suivant statuts enregistrés à Tunis le 10/03/2016 sou...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 13·fr
    ...Deux exemplaires d'un extrait du procès verbal constatant ces déli...
  • Annonces Légales·2004 / N°024·page 15·fr
    ...La mise à jour des statuts conformément aux dispositions de la loi...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 5·fr
    ...2009G01901SRLB1 --- Constitution d'une SARL Suivant statut en d...
  • Annonces Légales·2010 / N°037·page 24·fr
    ...2010G01852SRLB2 ## Mise à jour du statut **ADVISORY SERVICES** ...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 34·fr
    ...200 parts Désignation du Gérant Statutaire Madame Najiba dite Na...
  • Annonces Légales·2012 / N°031·page 5·fr
    ...2012G01480SRLB1 ## Constitution d'une SARL Suivant statut en dat...
  • Annonces Légales·2013 / N°121·page 19·fr
    Mise à jour des statuts, Nominations de Membres du Conseil d'Admi...
  • Annonces Légales·2014 / N°113·page 11·fr
    ...1362830/B/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette des fi...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 3·fr
    ...1507359/X/A/M/000 Suivant les statuts datés du 16/02/2016, enregi...
  • Annonces Légales·2018 / N°107·page 2·fr
    ...- Approbation des statuts et constatation définitive de la société...
  • Journal Officiel·2005 / N°085·page 25·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2015 / N°088·page 36·fr
    Vu le décret n° 84-59 du 30 janvier 1984, fixant le statut particu...