Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
63 943 résultats pour ""STRATIF""
  • Journal Officiel·2015 / N°094·page 23·fr
    ...Rédaction d'un texte ou d'un document administratif à caractère ju...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 117·fr
    ...ts publics à caractère administratif, - la constitution Tunisienne...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 31·fr
    ...ts publics à caractère administratif, ensemble des textes qui l'on...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 10·fr
    ... 1989 fixant le régime administratif et financier des établissemen...
  • Journal Officiel·2004 / N°055·page 14·fr
    ...ts publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'on...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 21·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu le décret N° 73-357 du 2...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 12·fr
    ...Indemnités accordées au personnel administratif Il est accordé me...
  • Journal Officiel·2001 / N°023·page 9·fr
    ...Droit administratif : - les sources du droit administratif (la con...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 29·fr
    ...ts publics à caractère administratif; Vu le décret N° 73-13 du 8 ...
  • Journal Officiel·1986 / N°002·page 3·fr
    ...— étude d'un document administratif; — rédaction d'un texte à cara...
  • Journal Officiel·1991 / N°086·page 27·fr
    ...es différents services administratifs et techniques de l'établisse...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 4·fr
    ...ts publics à caractère administratif, Vu le décret n° 85-503 du 2...
  • Journal Officiel·2016 / N°024·page 9·fr
    ...t particulier au corps administratif commun des administrations pu...
  • Journal Officiel·2018 / N°016·page 13·fr
    ...ts publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'on...
  • Journal Officiel·1998 / N°074·page 6·fr
    ...ts publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'on...
  • Journal Officiel·2005 / N°020·page 61·fr
    ...ts publics à caractère administratif, ensemble les textes qui l'on...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 22·fr
    ...Vu l'avis du Tribunal Administratif. Sur proposition du Ministre ...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 26·fr
    ...ts publics à caractère administratif, Vu le décret n° 94-1220 du ...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 13·fr
    ...ts publics à caractère administratif, Vu le décret n° 85-267 du 1...
  • Journal Officiel·1987 / N°010·page 21·fr
    ...est chargé des fonctions de chef de service administratif et compt...