Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 11·fr
    ...nt 20, Boulevard Clémenceau à Marcq-En-Barœul, lesquels ont accept...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 4·fr
    ...enchères publiques ou chez un marchand de choses semblables, il pe...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 15·fr
    ...ompter du 1er juin 1976 Mongi Garci Amara, à compter du 10 juin 19...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 15·fr
    ...atoirement être dressés par un architecte et, à défaut, par un hom...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 61·fr
    ...— Que le siège social a été transféré à Tunis, 1, Rue des Charcuti...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 9·fr
    ... chargent leurs supérieurs hiérarchiques. Art. 88. — L'emploi d'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 20·fr
    ...suivant le tableau et le plan parcellaire annexé au présent décret...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 6·fr
    ...ange, une union douanière, un marché commun, toute organisation éc...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 10·fr
    ... moins avant la passation des marchés de constructions. Si le Secr...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 31·fr
    ...Immeuble d'une superficie de 2 arcs 52 ca. composé d'un rez de cha...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 34·fr
    ...— Il délibère sur tout marché ou convention à conclure par la Cité...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 39·fr
    ...| N° du titre foncier | N° des parcelles | Nom de la propriété | ...
  • Annonces Légales·2025 / N°118·page 70·fr
    ...| --- | | CHEFIBA SENT SILAS TARCHI | KHALED B ASSOLLAZI KARRY | ...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 26·fr
    ...Marcel Delassus, Robert Copin, Théophile Hofman et Robert Sinn). ...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 24·fr
    ...Shell International Research Maathappij N.V., domiciliée Carel van...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 13·fr
    ...« Etablissements Scarcella et C° », au capital de 2.200.000 francs...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 30·fr
    ...- des marchandises 6.560 D. - une somme en espèces 600 D. Total. ...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 7·fr
    ... de recherche ; - de la bonne marche, et de la sécurité du laborat...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 26·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre d'une conten...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 27·fr
    ...ur-Essef, constituée par cinq parcelles de terre d'une superficie ...