Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2004 / N°139·page 4·fr
    ...relative au tiers (1/3) indivis de l'immeuble est fixée à la somme...
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 11·fr
    ...ille dinars (6.700.000 dinars) divisé en 67.000 actions de cent di...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 41·fr
    ...uisine non achevée et le 1/4 indivis des parties communes : les J...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 21·fr
    ...e, par tiers entr'eux dans l'indivisions. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 5·fr
    ...5.000 dinars divisé en 500 parts sociales d'une valeur de 10 dinar...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 27·fr
    ...les flux de remboursement puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 55·fr
    ... date du 15/11/2011 en sus des divers frais. La visite de l'immeu...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 25·fr
    ...les flux de remboursement puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Journal Officiel·1982 / N°005·page 14·fr
    ...Le capital est demeuré fixé à 22.000 Dinars, divisé en 1.100 parts...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 33·fr
    ...Quinze mille (15.000) dinars divisé en mille cinq cent (1500) part...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 22·fr
    ...les flux de remboursement puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Annonces Légales·2013 / N°099·page 23·fr
    ...Immeuble saisi et mis en vente des parts indivisées soit 68531 par...
  • Annonces Légales·2015 / N°138·page 43·fr
    ...La mise à prix des parts indivises est fixée à 1.416,766,000 dinar...
  • Journal Officiel·2002 / N°089·page 4·fr
    ...Lorsqu'il est récidiviste, la libération conditionnelle ne peut lu...
  • Journal Officiel·2004 / N°029·page 18·fr
    ...affichage et de notification individuelle aux élus. Les contestati...
  • Annonces Légales·2023 / N°009·page 10·fr
    ...892/12500 parts dans l'indivision objet du titre foncier n°52188 T...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 16·fr
    ...de la société à 190.040 dinars divisé en 9502 parts de 20 dinars c...
  • Annonces Légales·2009 / N°094·page 35·fr
    ...Il s'agit de 157,383 parts indivises sur un total de 1349 parts da...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 38·fr
    ...il s'agit des 25776,375/206211 parts indivises de la propriété agr...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 5·fr
    ...ivatif en droit de propriété individuel à l'intérieur de ce territ...