Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
91 801 résultats pour ""ARIA""
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 15·fr
    ...unal de première instance de l'Ariana le 1-9-2010, sous le n° 2010...
  • Journal Officiel·1988 / N°059·page 11·fr
    ...une note exprimée en chiffres variant de zéro (0) à vingt (20). A...
  • Journal Officiel·1997 / N°016·page 19·fr
    ...ermeture, - d'assurer le secrétariat de la commission départementa...
  • Journal Officiel·1999 / N°040·page 7·fr
    ...12 - les aides ponctuelles à l'occasion d'un mariage ou d'un pèler...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 9·fr
    ...Tunisie qui en assure le secrétariat. Art. 44. - Lorsque la commi...
  • Annonces Légales·2005 / N°142·page 3·fr
    ... la conservation foncière de l'Ariana, vol 74 N 351 en qualité de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 18·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT AU PLAN ET AUX FINANCES ## AVIS AUX IMPORTA...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 7·fr
    Chaque secrétariat tient un registre côté, sans blans ni ratures d...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 4·fr
    ...stissement au gouvernorat de l'Ariana avec rang et prérogatives de...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 8·fr
    ...re n'est pas affectée par les variations des taux d'intérêt. La d...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 5·fr
    ...eignements, contacter le secrétariat du tribunal de première insta...
  • Journal Officiel·1978 / N°073·page 36·fr
    ...Monsieur Abdelhamid Nouri, tunisien demeurant à l'Ariana 21, Avenu...
  • Journal Officiel·1987 / N°071·page 34·fr
    ...une note exprimée en chiffres variant de 0 à 20. La note définiti...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 10·fr
    ...## SECRETARIAT D'ETAT A L'INTERIEUR ### AVIS (Application des di...
  • Journal Officiel·1958 / N°062·page 6·fr
    ...--- # SECRETARIAT D'ETAT AUX FINANCES ## CAMPAGNE OLEICOLE Arrê...
  • Annonces Légales·2005 / N°070·page 26·fr
    ...n° 6P23 à la Cité Ennasr 2 à l'Ariana a présenté une demande enreg...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 26·fr
    ...Article 40 (Nouveau) Le capital social est variable et fixé à 70.0...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 47·fr
    ...objet du titre foncier n° 1520 Ariana dénommé "villa zohra", sis a...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 31·fr
    ...e la Cité El Intilaka à El Haouaria. Le tracé de cette dérivation...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 13·fr
    ...Aussi, l'utilisation de la variété protégée pour la variation de b...