Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2005 / N°107·page 3·fr
    ...Les 657 parts en indivise de la totalité d'une maison populaire n°...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 44·fr
    ...Toutes les parts indivises correspondant à une parcelle de 24 hect...
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 5·fr
    ... Après avoir décidé d'adopter diverses propositions relatives à l...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 16·fr
    ...Dans l'indivision entr'eux, suivant leurs droits successoraux. c) ...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 36·fr
    ..." de la totalité de l'immeuble divisé en 755 parts. 5) La mise à p...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 13·fr
    ...on, le Service des Professions Diverses et le Service de l'Agricul...
  • Annonces Légales·2010 / N°143·page 26·fr
    ...d et Saifeddine Kchaw dans l'indivision et à égalité entre les deu...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 14·fr
    ...La divulgation décrit un procédé de traitement d'une pulpe contena...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 54·fr
    ...Les parts indivises revenant du droit à Rached Khamassi évaluées à...
  • Journal Officiel·1998 / N°033·page 49·fr
    ...hargé des fonctions de chef de division administrative et financiè...
  • Annonces Légales·2022 / N°140·page 8·fr
    ...ivité principale vente lait et divers et ce avec tous les éléments...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 14·fr
    ...1) Approbation de la tenue tardive des assemblées générales des ex...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 17·fr
    ...50.000 dinars à 350.000 dinars divisé en 35.000 parts sociales d'u...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 27·fr
    ...ne terre labourable comprenant diverses constructions, située au c...
  • Journal Officiel·1973 / N°013·page 37·fr
    ...Sept mille dinars (7.000D000) divisé en sept cents (700) parts de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 7·fr
    ...# TITRE VII ## DISPOSITIONS DIVERSES Art. 32. — Sont nuls et de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°011·page 42·fr
    ...Cent mille (100.000) dinars divisé en mille (1.000) parts de cent ...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 42·fr
    ...7136 ; La totalité des parts indivises soit 472,1/58070 parts (472...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 9·fr
    ...t de ces procès-verbaux aux subdivisions territoriales des transpo...
  • Journal Officiel·1989 / N°006·page 6·fr
    ...Il a droit, en outre, à la communication de son dossier individuel...