Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 17·fr
    ...embre 1961, au local de la Délégation du Néo-Destour, avenue du Pr...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 32·fr
    ... à Kairouan et dans chaque Délégation. Le délai est fixé au 1er A...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 52·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation aux présents statuts. 6°) C...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 14·fr
    ...— La révocation peut être prononcée par dérogation aux disposition...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 27·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Nefza-Village, délégation de Nefza Go...
  • Journal Officiel·1972 / N°002·page 13·fr
    ...99 ans à partir de la constitution sauf le cas de prorogation ou d...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 32·fr
    ...La Compagnie Tunisienne de Navigation, représentée par son préside...
  • Journal Officiel·1990 / N°021·page 5·fr
    ...1 décembre 1973, portant promulgation du code de la comptabilité p...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 5·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions qui précèdent, la révocation peu...
  • Journal Officiel·1986 / N°004·page 19·fr
    ...ublique tunisienne et par délégation Le Premier ministre, minist...
  • Journal Officiel·1987 / N°048·page 7·fr
    ...u 30 avril 1966, portant promulgation du code du travail; Vu le c...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 20·fr
    ...Salha bent Khelifa Nouira, demeurant à Teboulba, Délégation de Mah...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 30·fr
    ...DE des fuites, ruptures ou délégations survenues sur son brancheme...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 52·fr
    ...ué dans tous les droits et obligations du propriétaire de l'action...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 6·fr
    ...u commercial ayant un impact négatif sur l'état de l'environnement...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 14·fr
    ... dite société, réunie à l'instigation du fondateur, a : a) reconn...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 39·fr
    ...Hachemi ben Naceur ben Ameur, demeurant à Sidi Ameur, Délégation e...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 8·fr
    ...Il autorise, par délégation permanente du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 7·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation. BAHI LADG...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 29·fr
    ...e trouvent dans une zone d'irrigation public situé dans une zone d...