Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 27·fr
    ...La totalité du Terrain d'une superficie de 620 m² sis à Agareb, Sf...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 13·fr
    ...Quant à la durée de ce congé, elle est égale au total des journées...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 28·fr
    ... épouse Mohamed Gueddiche, la totalité du fonds de commerce de con...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 47·fr
    ...La totalité du prix des deux immeubles est le 66.000.000 dinars. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 18·fr
    ...10 dinars chacune libérées en totalité par voie d'apport en numéra...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 48·fr
    ...t un terrain d'une superficie totale 306 m² et précisément 153 m² ...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 20·fr
    ...sent décret, d'une superficie totale de (18 ha 61 a 43 ca), sises ...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 20·fr
    ...7273 le 22/8/2019 sur tout la totalité de la propriété non enregis...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 43·fr
    ...rtains services, a droit à la totalité du salaire qui lui a été pr...
  • Annonces Légales·2024 / N°059·page 9·fr
    ...La totalité du Bien Immatriculé dénommé «CHADLIA» objet du titre F...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 45·fr
    ...1/ La totalité de la propriété immobilière objet du titre foncier ...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 19·fr
    ...tre numérique pour un montant total de 270.000 Dinars, immédiateme...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 43·fr
    ...La totalité des 555.1 Parts indivises des 3172 Parts de l'immeuble...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 58·fr
    ...La totalité d'un terrain sis à route Mahdia km 7 Sakit Daiir et pr...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 23·fr
    ...2016A00290SRLB2 Société « PSJ CONSULTANCE» Totalement exportatri...
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 25·fr
    ...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
  • Annonces Légales·2017 / N°149·page 20·fr
    ...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
  • Annonces Légales·2021 / N°088·page 15·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi, soit 1...
  • Journal Officiel·2009 / N°051·page 14·fr
    ...s épreuves, le volume horaire total relatif à chaque année d'étude...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 34·fr
    ...ital ancien de 7000 dinars le total de 35000 dinars nouveau capita...