Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 19·fr
    ...Toute la Délégation de Tozeur. Siège Social : Tozeur. Capital So...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 21·fr
    ...Maatmeur, route Sidi Amor, Délégation de Monastir, un établissemen...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 12·fr
    ... l'entreprise ; - 10°) la divulgation d'un des secrets professionn...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 19·fr
    ...ier 1967 Zakia Garnaoui née Zorgati, à compter du 1er janvier 1967...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 32·fr
    ... cultures de Sidi Mediene, Délégation de Medjez-El-Bab, d'une supe...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 13·fr
    ...s qui leur sont données en délégation continuera à être régie par ...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 12·fr
    ...es pour siéger aux jurys d'agrégation. Auquel cas, leur désignatio...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 61·fr
    ...30 ans, avec faculté de dissolution anticipée ou prorogation, par ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 27·fr
    ...xamen, soit, admis à une prolongation de stage n'excédant pas un a...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 13·fr
    ... responsable des dettes et obligations contractées par Monsieur Bé...
  • Journal Officiel·1965 / N°045·page 23·fr
    ...E D'ELECTRICITE ET DE GAZ Obligation 6,5 % 1953 COMPAGNIE TUNIS...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 28·fr
    ... Société Commerciale de la Délégation ### de Ksour-Essaf ## CONVO...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 23·fr
    ...rer tout en respectant les obligations prévues aux articles 38 et ...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 26·fr
    ...is des tiers des dettes et obligations contractées pour ou à l'occ...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 24·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Siliana, Gouvernorat du Kef Délégatio...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 25·fr
    ...titution définitive, sauf prorogation ou dissolution anticipée par...
  • Journal Officiel·1994 / N°056·page 15·fr
    ...e est abilité à signer par délégation tous les actes entrant dans ...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 27·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au Cheikhat Taoujinia, Délégation de Ma...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 7·fr
    ...Il autorise, par délégation permanente du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Bir El Hafey Délégation de Ben Aoun G...