89 760 résultats pour ""ARC""
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- Journal Officiel·1959 / N°042·page 19·fr... du 27 juillet 1959 Raffaele Marciano et Mme Vre Micalo, à Cartha...
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- Journal Officiel·1958 / N°066·page 24·fr...N° 251.672, consistant en une parcelle de terre, ayant une superfi...
- Journal Officiel·1967 / N°015·page 16·fr... et incorporels ainsi que les marchandises existantes en magasin. ...
- Journal Officiel·1974 / N°028·page 7·fr...r du 1er juillet 1973 Khelifa Karchaoui, à compter du 1er juillet ...
- Journal Officiel·1962 / N°054·page 23·fr...2°) Qu'ils sont également propriétaires de la parcelle de terre nu...
- Journal Officiel·1974 / N°079·page 35·fr...r du 1er mars 1974 Achour Ben Tarcha, à compter du 1er mars 1974 M...
- Journal Officiel·1975 / N°077·page 22·fr...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre propre à la ...
- Journal Officiel·1965 / N°024·page 5·fr...s un grade permanent de la hiérarchie des cadres prévu à la classi...
- Journal Officiel·1969 / N°026·page 13·fr...Il est l'ordonnateur du budget de l'Institut et passe des marchés ...
- Journal Officiel·1994 / N°017·page 13·fr...s étranger ; C - aux œuvres d'architecture érigées sur le territo...