Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 4·fr
    ...es dons et legs ainsi que les marchés, les baux et les adjudicatio...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 19·fr
    ... du 27 juillet 1959 Raffaele Marciano et Mme Vre Micalo, à Cartha...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 46·fr
    ...16 septembre 1948, relatif à l'architecture et à la banisme. Le P...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 17·fr
    ...— Le Directeur est responsable de la propreté et la bonne marche d...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 15·fr
    ...'emploi et dont la vitesse de marche ne peut excéder par construct...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 27·fr
    ...par Salem ben Mohamed Eriche sur un parcours et sur le reste Mahmo...
  • Journal Officiel·1992 / N°035·page 8·fr
    ...ir de façon à ne pas gêner la marche des cours. b) En 6ème année ...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 57·fr
    ...Marche arrière. Baladeurs. Commande de la boîte. Boîte silencieuse...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 29·fr
    ...La réquisition 57.519 et une parcelle commune au réquisition 57.51...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 8·fr
    ...ture transmise par la voie hiérarchique doit être accompagnée des ...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 8·fr
    ...i El Ajnaf Ben Abdelhafidh El Harchani. A la date du 6 octobre 19...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 24·fr
    ...N° 251.672, consistant en une parcelle de terre, ayant une superfi...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 16·fr
    ... et incorporels ainsi que les marchandises existantes en magasin. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 7·fr
    ...r du 1er juillet 1973 Khelifa Karchaoui, à compter du 1er juillet ...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 23·fr
    ...2°) Qu'ils sont également propriétaires de la parcelle de terre nu...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 35·fr
    ...r du 1er mars 1974 Achour Ben Tarcha, à compter du 1er mars 1974 M...
  • Journal Officiel·1975 / N°077·page 22·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre propre à la ...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 5·fr
    ...s un grade permanent de la hiérarchie des cadres prévu à la classi...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 13·fr
    ...Il est l'ordonnateur du budget de l'Institut et passe des marchés ...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 13·fr
    ...s étranger ; C - aux œuvres d'architecture érigées sur le territo...