Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 13·fr
    ...e de deux mille (2 000) dinars divisé en (200) parts de dix (10) d...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 60·fr
    ...il s'agit des parts indivises (427/1897) du TF n°18812 Ben Arous d...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 34·fr
    ...onale n° 04255876 leur parts indivises de la totalité du F.C. expl...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 40·fr
    ...Les parts indivises dans l'immeuble dénommé «henda 21» soient 2908...
  • Annonces Légales·2019 / N°085·page 7·fr
    ...les flux de remboursement puis divisée par le nominal. C'est l'es...
  • Annonces Légales·2023 / N°083·page 8·fr
    ...la mise à prix des parts indivises telles que décrites ci-dessus e...
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 5·fr
    ...Cet immeuble peut être divisé en trois parties : - La 1ère se situ...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 46·fr
    ...ect des constructions pour les diviser de nouveau. La propriété e...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 36·fr
    ...ssaire aux comptes - Questions diverses. Le Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 19·fr
    ...gation de Teboursouk, dans l'indivision entre eux, suivant leurs d...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 3·fr
    ...Par vacation indivisible d'une heure : 1 d, 000. Art. 2. — Le pré...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 42·fr
    ...9.000 dinars divisé en 100 actions de 90 dinars chacune. II. — DE...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 26·fr
    ...mille dinars (1.171.000,000 D) divisé en (117100) parts de dix din...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 7·fr
    ...ont consignés sur une notice individuelle. Art. 48. — Un diplôme ...
  • Journal Officiel·1995 / N°050·page 5·fr
    ... seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2019 / N°052·page 23·fr
    ... la totalité du moitié parts indivises d'une maison destinée à l'h...
  • Journal Officiel·1999 / N°079·page 7·fr
    ...Ressas(Divers titres) - Aqueducs Romains d'Oudhna - Forêt de Ben A...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 16·fr
    ...Pour les divisions internes sont constituées de murs faites de bri...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 27·fr
    ...la totalité de six hectares indivis de la totalité de quarante hec...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 15·fr
    ...Il est divisé en 210000 actions de cent (100) dinars chacune, de m...