Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 15·fr
    ... compter du 1er octobre 1975 Nagati Bchira, à compter du 1er octob...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 6·fr
    ...ers d'autres résidents des obligations libellées en devises pour l...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 18·fr
    ...r le Directeur Adjoint par délégation écrite. Commissaires aux Co...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 19·fr
    ..., du Cheikhat de Sedghiane Délégation de Djerba, Gouvernorat de Me...
  • Journal Officiel·1985 / N°087·page 4·fr
    ...Les organismes non-résidents en exercice à la date de la promulgat...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 9·fr
    ...— Trois années, sauf prorogation ou dissolution anticipée. Capita...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 6·fr
    ...1 décembre 1973, portant promulgation du Code de la comptabilité p...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 21·fr
    ...gères, demeurant à Akouda, Délégation de Kalaâ Kebira, Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1968 / N°050·page 11·fr
    ...Le 1er est occupé par la société de Navigation Mixte, moyennant un...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 21·fr
    ...ection de domicile dans la Délégation où se trouve le siège social...
  • Journal Officiel·1959 / N°048·page 17·fr
    ...l Kabella-ni des Cheikhat et Dégation de Kébil, Gouvernorat de Tuz...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 27·fr
    ...-Est », sis à Ouled Majed, Délégation de Degache, Gouvernorat de T...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 31·fr
    ...Hamida ben Hassine El-Meddeb, demeurant à Saheb El-Djebel, Délégat...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 30·fr
    ...Salah ben Hadj Boukethir, agriculteur, demeurant à Kradha, Délégat...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 17·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation ; ayant pour objet : l'achat...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 35·fr
    ...s, avec tous les droits d'irrigation y afférents. MISE A PRIX D...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 13·fr
    ...L'irrigation des arbres se fait au moyen d'une canalisation souter...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 8·fr
    ...Le Secrétaire d'État à la Présidence et par délégation, BABI LADG...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 9·fr
    ...Les pièces de forme peuvent, toutefois, par dérogation au premier ...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 6·fr
    ...tude étranger, il est fait obligation à ce dernier, sauf impossibi...