Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1997 / N°080·page 5·fr
    ...dit exemplaire sera déposé aux archives du gouvernement de la prin...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 35·fr
    ...unis (Tunisie) mandataire de : Archifar Industrie Chimiche Del Tre...
  • Journal Officiel·1997 / N°081·page 14·fr
    ...L'agence tunisienne de l'emploi assure l'animation du marché de l'...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 21·fr
    ...### Parceite 1 (3e lot du placard) : - Au Nord-Est : L'impasse El...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 4·fr
    ...bation d'un projet technique, marchés et commandes, la gestion et ...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 3·fr
    a) d'une union douanière, d'un marché commun, d'une zone de libre ...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 22·fr
    ...## Objet de la vente La totalité d'une parcelle de terre sise à B...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 8·fr
    ...e sur les installations et la marche des spectacles cinématographi...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 40·fr
    ...ont la possession de toute la parcelle appelée « EL MEZRAA », situ...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 10·fr
    ...océdure contradictoire, et ce parce que la requête ne lui a pas ét...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 11·fr
    ... | ***194 | | HAYSE JNES EP GARCI | ***153 | ESSID ABDELEAFTEH |...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 9·fr
    ...ur les délits commis dans les parcs nationaux et les réserves de c...
  • Journal Officiel·1992 / N°022·page 4·fr
    ...— la fourniture de prestations de services aux embarcations de pêc...
  • Journal Officiel·1995 / N°068·page 12·fr
    ..., ce dernier peut faire les démarches nécessaires pour l'obtention...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 14·fr
    ...t unique, veillera à sa bonne marche et proposera les amélioration...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 29·fr
    ... de commerce de boucherie et charcuterie qu'ils possèdent à Tunis,...
  • Journal Officiel·1967 / N°043·page 32·fr
    ...## Immeuble Mis en Vente 1) Une parcelle de 56 pieds d'oliviers j...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 10·fr
    ...ateur exclu sont mises sur le marché dans les dix jours qui suiven...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 20·fr
    ...compter du 1er janvier 1969 Hamarcha Mohamed Salah à compter du 1e...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 73·fr
    ...merce de boucherie bovine et charcuterie sis à Tunis, 55, rue Bab ...