Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 46·fr
    ...Cent vingt mille dinars, en sus des divers frais. La visite de l'...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 42·fr
    ... mécanique; Capital : 1.600 D. divisé en 160 parts de 10 D. chacun...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 5·fr
    ...— Dispositions Diverses Art. 14. — Les Attachés d'Inpection, les ...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 19·fr
    ...ui tourne dans une auge et est divisé, par des cloisons parallèles...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 42·fr
    ...la totalité des quotes-parts indivises afférentes à l'appartement ...
  • Annonces Légales·2017 / N°004·page 59·fr
    ...a plupart des logements sont individuels ouvrant sur un environnem...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 27·fr
    ...complémentaires, emballages de divers produits, - nomination de Mo...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 56·fr
    ...La moitié indivise dans l'immeuble objet du titre foncier n° 69485...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 37·fr
    ...20.000 dinars divisé en 4.000 actions nominatives de 5 dinars chac...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 31·fr
    ...Cinq mille - (5.000) Dinars divisé en cinq cent (500) parts de dix...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 32·fr
    ...12.000 dinars (douze mille dinars) divisé en (240) deux cent quara...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 2·fr
    ...1.920.000 Dinars divisés en 192,000 actions ordinaires de 10 Dinar...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 22·fr
    ...saire aux comptes, - Questions diverses. 2021T00611SANB3 ## Conv...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 17·fr
    ...Sept parts indivises d'un bâtiment et deux terrains situés à Mokni...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 4·fr
    ...Il est interdit à l'expert-auditeur de divulguer toute information...
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 4·fr
    ...Monia Hmida CIN n°05782636 a donné ses parts indivisaires du fonds...
  • Annonces Légales·2005 / N°025·page 2·fr
    ...Les 1200 parts dans l'indivision de la totalité de titre foncier n...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 11·fr
    ...elle est la propriété dans l'indivision de : 1° : le requérant, p...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 23·fr
    ...re Amor; 11°) Leur sœur Rebah, divorcé d'Abdelaziz ben Amara; 12°)...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 15·fr
    ...connaître que le Chef de la Subdivision Topographique de Gabès a é...