Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 9·fr
    ...7 décembre 1993, portant promulgation du code d'incitations aux in...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 13·fr
    ...ministrative, à toutes les obligations énumérées au cahier des cha...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 29·fr
    ...ent-Directeur général avec délégation de pouvoirs énumérés à l'art...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 43·fr
    ...N° 1.195 SOCIETE COMMERCIALE DE LA DELEGATION DE KELIBIA « KERKOU...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 9·fr
    ...sition d'actions, parts ou obligations dans les organismes désigné...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 43·fr
    ...définitive sauf le cas de prorogation ou de dissolution, anticipée...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 27·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à El Gbrabet, Délégation de Zarzis, con...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 9·fr
    ...Il autorise, par délégation permanente du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 17·fr
    ...Toutefois, et par dérogation, ce terme pourrait être ramené à 1 an...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 24·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Béja, cheikhat, Délégation et Gouvern...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 26·fr
    ...ction située à El Kabaria, Délégation de Sidi Béchir Gouvernorat d...
  • Journal Officiel·1992 / N°070·page 9·fr
    ...- Le conseil de discipline connaît de tout manquement aux obligati...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 21·fr
    ..., à compter du 11 août 1975 Enagati Aziza, à compter du 1er octobr...
  • Journal Officiel·1958 / N°050·page 6·fr
    ...Des avis et instructions de la Délégation de l'Office des Changes ...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 16·fr
    ...ant le 14 août 2061, sauf prorogation ou dissolution anticipée. A...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 38·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévue aux statuts. Capital...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 14·fr
    ...1964 Mme Garnaoui Zakia née Zorgati, à compter du 1er janvier 1964...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 5·fr
    ... l'action résultant de la subrogation légale du fonds de garantie ...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 28·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Monastir à l'Est de la Délégation des...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 6·fr
    ... Cantonales à la date de promulgation de la présente loi, peuvent ...