89 751 résultats pour ""GATI""
- Journal Officiel·1976 / N°029·page 35·fr...L'immeuble se trouve situé à Bir Lakhdar, Délégation de Bou-Salem,...
- Journal Officiel·1958 / N°028·page 17·fr...at d'El Mandra, à Bekalta, Délégation de Mahdia, avise le public q...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 12·fr...olution de la société, sa prorogation ou sa fusion avec d'autres s...
- Journal Officiel·1996 / N°004·page 16·fr...t émis un vote affirmatif ou négatif. # Article 18 ## Adoption e...
- Journal Officiel·1997 / N°014·page 7·fr...Congé pour obligations militaires Les travailleurs effectuant leu...
- Journal Officiel·1966 / N°026·page 10·fr..., privilèges, honneurs et prérogatives auxquels ces mêmes fonction...
- Journal Officiel·1964 / N°055·page 6·fr...Vingt (20) ans à dater du 29 octobre 1964, sauf prorogation ou dis...
- Journal Officiel·1959 / N°059·page 18·fr...il est soumis à toutes les obligations qui en découlent. Il doit, ...
- Journal Officiel·1976 / N°006·page 12·fr...L'employé ne peut être délié de cette obligation de discrétion ou ...
- Journal Officiel·1969 / N°002·page 22·fr...u 1er janvier 1967 Mohamed Ennagati, à compter du 1er janvier 1967...
- Journal Officiel·1958 / N°031·page 15·fr...Cheikhat de Bir Bou Regba, Délégation de Hammamet, Gouvernorat du ...
- Journal Officiel·1976 / N°006·page 39·fr...définitive sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée ...
- Journal Officiel·1960 / N°029·page 26·fr...tous demeurant à El-Fahri, Délégation de Nabeul. ### Motif de la ...
- Journal Officiel·1962 / N°059·page 19·fr...L'immeuble se trouve situé à la Chebba (plage) Délégation de Djebe...
- Journal Officiel·1960 / N°009·page 16·fr...Cinquante années à compter de la date de l'acte, sauf prorogation....
- Journal Officiel·1961 / N°049·page 44·fr...ifa, domiciliée à Mezdour, Délégation de Djemmal. **Partie saisie...
- Journal Officiel·1961 / N°024·page 25·fr...ssolution anticipée ou de prorogation prévus aux statuts. **Capit...
- Journal Officiel·1972 / N°001·page 26·fr...ssolution anticipée ou de prorogation prévus dans les statuts. Ca...
- Journal Officiel·1996 / N°004·page 11·fr...## Article 4 ## Obligations générales 1 - a) les parties exerçan...
- Journal Officiel·1975 / N°082·page 43·fr...lle, Gouvernorat de Gafsa, Délégation de Gafsa Sud conformément au...