Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°061·page 44·fr
    ...**Propriété Saisie:** La totalité des parts dans l'indivision que...
  • Journal Officiel·1979 / N°061·page 37·fr
    ...5.000,000 dinars divisé en 500 parts de 10 dinars chacune. Géranc...
  • Journal Officiel·1982 / N°041·page 9·fr
    ...ont consignés sur une notice individuelle. Art. 80. — Un diplôme ...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 29·fr
    ... sociales de 10 dinars chacune divisés en 9 600 parts en nature et...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 17·fr
    ...2014X02401SANB2 Diverses résolutions Société «Unité de fabricati...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 50·fr
    ...Les parts indivises appartenant à Mr EL Habib Be Ibrahim Arfaoui e...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 8·fr
    ...ales, - la préservation et la diversification des sources d'alime...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 47·fr
    ...2°) 6 % pour payer aux actionnaires un premier dividende des somme...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 37·fr
    ...Il s'agit des 1153/25240 parts indivises appartenant à la partie s...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 19·fr
    ... remboursement du capital puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 45·fr
    ...La totalité du 40% du Terrain en état d'indivision situé route de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 48·fr
    ...inars (262.000.000) en sus des divers frais. La visite de l'immeu...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 15·fr
    ...— La levée tardive des documents sera grevée d'un intérêt égal à 7...
  • Journal Officiel·1979 / N°007·page 30·fr
    ... augmentation de 20.000 dinars divisés en 2.000 actions nominative...
  • Annonces Légales·2018 / N°035·page 48·fr
    ...Les 531/821 parts indivises objet du TF n°39702 Tunis consistant e...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 54·fr
    ...ation de stations terriennes individuelles ou collectives de récep...
  • Journal Officiel·2005 / N°009·page 10·fr
    ...président, - le chef de la division de l'inspection du travail et...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 17·fr
    ...l d'une superficie de 28569 m² divis en 2 parties séparées 1ère p...
  • Annonces Légales·2004 / N°121·page 2·fr
    ...- 14 parts indivises de 96 parts du terrain dénommé Riadh 15 objet...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 17·fr
    ...nale pour signer les arrêtés individuels ou contrats concernant le...