Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Annonces Légales·2015 / N°118·page 46·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 657 parts de l'immeuble dénom...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 195·fr
    ...tique de navigateur ; - Avoir totalisé au moins 200 heures de vol ...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 11·fr
    ...La totalité du garage sis devant le lycée de Amiret el Hojaj - Le...
  • Annonces Légales·2023 / N°090·page 8·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du T.F. n°4539 Manoub...
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 9·fr
    ...beul qui est d'une superficie totale de 54590 m² et composé des pa...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 3·fr
    ...— Les épreuves auront lieu indifféremment et pour leur totalité so...
  • Annonces Légales·2006 / N°079·page 16·fr
    ...Hammam Lif, la totalité du fonds de commerce destiné à tous genres...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 27·fr
    ...tte ne dépassant pas un poids total en charge de 3,500 T. — Convo...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 12·fr
    ... 19 décembre 1978, La Société TOTAL, demeurant à El Menzah - route...
  • Journal Officiel·1981 / N°019·page 6·fr
    ... titre temporaire, partiel ou total, du droit d'effectuer des tran...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 24·fr
    ...rojetées ayant une superficie totale construit est de 400 m² limit...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 29·fr
    ...chimiques pendant une période totale d'au moins 12 mois au cours d...
  • Annonces Légales·2004 / N°155·page 3·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé "Elyès", objet du titre foncier ...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 19·fr
    ...(2° bis — 15 % de la totalité des bénéfices seront versés à une Ca...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 21·fr
    ...Ahmed Toumi comme co-gérant avec tous les pouvoirs total. N° D-11...
  • Journal Officiel·1993 / N°037·page 9·fr
    ...ciétés dont l'Etat détient la totalité du capital; Vu le décret n...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 16·fr
    ...933 Bizerte, d'une superficie totale de 404 m², composée dans une ...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 42·fr
    ...sis à Tunis rue El Mar 145 la totalité du fonds de commerce de coi...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 32·fr
    ...ns par lui souscrites soit au total 25.000 Dinars qui ont été dépo...
  • Journal Officiel·1990 / N°031·page 7·fr
    ...lot unique correspondant à la totalité de son disponible. Art. 4....