Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 43·fr
    ...En vertu de l'ordonnance sur requête n° 12922 du Mr le président d...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 3·fr
    ...Arrêté du Premier Ministre du 21 novembre 1975, portant ouverture ...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 2·fr
    ...tre du 3 mars 1976, portant ouverture de concours externe et inter...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 33·fr
    ...620818M/A/M/000 En vertu de l'AGO du 19/6/2010 tel qu'enregistrée...
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 40·fr
    ...Le prix d'ouverture est de (3.000,000) diners. Les intéressés par...
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 49·fr
    ...2011T05205FCCC2 ## Vente d'un Fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 19·fr
    ...B17081998 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordin...
  • Annonces Légales·2017 / N°110·page 16·fr
    ...Ainsi, en vertu de l'article 25 de ladite loi, les revenus distrib...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 4·fr
    ...du 30 janvier 1999, portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 4·fr
    ...quinze (15) jours à partir de la date d'ouverture de souscription ...
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 13·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture du concours externe sur épreuves fixe...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 12·fr
    ...En vertu de la saisie immobilière n°21995 en date du 22/02/2022 ét...
  • Annonces Légales·2025 / N°122·page 4·fr
    ...2025R02452FCCC2 ### Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un c...
  • Annonces Légales·2004 / N°120·page 7·fr
    ...al Société Verrerie Agili En vertu d'une décision de l'assemblée ...
  • Annonces Légales·2005 / N°137·page 4·fr
    ...edwa - El Haluaria, et ce, en vertu de l'injonction de payer n° 12...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 5·fr
    ... Bizerte R.C B/120512001 En vertu du jugement n° 3229 rendu en p...
  • Annonces Légales·2006 / N°058·page 7·fr
    ...En vertu du procès-verbal des délibérations de l'assemblée général...
  • Annonces Légales·2007 / N°069·page 23·fr
    ...083817P/A/000 En vertu d'un A.S.S.P. rédigé par Maître Ferid Mrad...
  • Annonces Légales·2009 / N°128·page 32·fr
    ...927424KNM000 En vertu d'un procès-verbal, l'assemblée générale ex...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 15·fr
    ...La production de la tapis- serie, couvertures, filatures et laines...