Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 18·fr
    ...2°) L'eau servant à son irrigation selon ses tours de rôle habitue...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 4·fr
    ...2°) à concurrence du tiers de l'actif placé en obligations émises ...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 49·fr
    ...latifs à la Sécurité de la Navigation Aérienne et à la régularité ...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 2·fr
    ..., n'aura pas satisfait aux obligations à lui imposées dans un déla...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 19·fr
    ...ticulièrement les tuyaux d'irrigation mobiles posés à ciel ouvert....
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 18·fr
    ...il est assujetti aux mêmes obligations concernant les actions rele...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 12·fr
    ...de même que les ouvrages d'irrigation est attachée aux terrains dé...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 13·fr
    ...s ne se conforment pas aux obligations prévues par les articles 2 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 19·fr
    ...2°) L'eau servant à son irrigation selon ses tours de rôle habitue...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 23·fr
    ...ne s'y opposent, et sous l'obligation de renvoyer les pièces et do...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 73·fr
    ...ssolution anticipés ou de prorogation prévus aux présent statuts. ...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 53·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévus dans les statuts. Ca...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 51·fr
    ... et ce au Pont de Bizerte, délégation de Sidi Thabet, gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 26·fr
    ...rue de Serbie, Tunis --- PROROGATION DE LA DUREE DE LA SOCIETE ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 9·fr
    ...u syndicat, il peut donner délégation aux membres du bureau. Pour...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 33·fr
    ...uvernorat de Souk-el-Arba (Délégation d'Ain Draham), conformément ...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 10·fr
    ...compter du 1er janvier 1973 Enagati Mohamed, à compter du 1er janv...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 3·fr
    ...Il peut procéder à toutes enquêtes et investigations auprès de tou...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 10·fr
    ...enmagia, Cheikhal d'Haïra, délégation de Thala, Gouvernorat de Soe...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 28·fr
    ... et des deux jugements d'homologation de la vente, rendus le 23 av...