Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 23·fr
    ...Marcel Koskas, demeurant à Tunis, 29, rue de la Kasbah. Syndic : M...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 32·fr
    ...93 a, consistant en les parcelles 31 et 50 du lotissement de « Hen...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 27·fr
    ...torité de leurs supérieurs hiérarchiques, l'exécution des tâches i...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 31·fr
    ... compter du 1er octobre 1972 Charchoufi Salah, à compter du 1er oc...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 9·fr
    ...Albert Marcel Cyprien Alexandre Saint-Pierre-de-Columbier (Ardèche...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 5·fr
    ...effet de participer dans tout marché public ou pour se faire payer...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 59·fr
    ... eutrepôt de tous produits et marchandises et notamment de tous pr...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 3·fr
    ...Le propriétaire ou détenteur de la marchandise ou, le cas échéant,...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 27·fr
    ...L'immeuble est constitué de cinq parcelles ou trois îlots. Ses con...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 6·fr
    ...L'écoulement sur le marché local des biens ou services en provenan...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 7·fr
    ...3 - Les observations motivées du chef hiérarchique de l'agent conc...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 5·fr
    ...Il assiste aux adjudications et vise les marchés de fournitures et...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 10·fr
    ...Madame Khomsa Marcelle Assal, veuve de M. Asseied David, ouvrier h...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 19·fr
    ...ction agricole, de l'amine du marché municipal, du propriétaire, s...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 11·fr
    ...ntrat d'entreprise, d'études, marchés de travaux etc...) doivent s...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 14·fr
    ...e l'État d'envoi dans leurs démarches devant les autorités de rési...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 57·fr
    ...Titre 4.942 et une parcelle contestée de la Réquisition (56.495) ;...
  • Journal Officiel·1969 / N°037·page 3·fr
    ...— Dans le cas où une parcelle ferait l'objet d'une location en cou...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 16·fr
    ...Marc Roederer, demeurant à Michaud. Emile Chappuis, demeurant à T...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 11·fr
    ...2°) L'épreuve de Dessin d'Architecture sera l'esquisse d'un petit ...