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- Journal Officiel·1979 / N°054·page 39·fr... Rue des Djérbiens n° 2 de la totalité de l'immeuble du nom de (Ma...
- Annonces Légales·2012 / N°048·page 58·fr...La totalité du terrain d'une superficie de 112 m² sur lequel est b...
- Journal Officiel·1982 / N°066·page 33·fr...e du Boucher n° 2 à Tunis, la totalité du fonds de commerce exploi...
- Journal Officiel·1989 / N°088·page 105·fr...uve orale, s'il n'a obtenu un total de trente (30) points au moins...
- Annonces Légales·2017 / N°084·page 49·fr...la totalité du titre foncier n°44081 Tunis qui comprend une maison...
- Annonces Légales·2018 / N°051·page 27·fr...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
- Annonces Légales·2020 / N°014·page 9·fr...sté à monsieur Kais Mlayeh la totalité de fonds de commerce enregi...
- Journal Officiel·1970 / N°001·page 24·fr...la totalité d'une parcelle de terre complantée d'amandiers sur son...
- Journal Officiel·1973 / N°050·page 4·fr...s de l'espèce visé ci-dessus, totalise un nombre d'années de servi...
- Annonces Légales·2010 / N°082·page 44·fr...u nombre de 18440 parts de la totalité des parts qui est de 36880 ...
- Annonces Légales·2011 / N°132·page 12·fr...ent souscrites et libérées en totalité. Article 6 nouveau des sta...
- Annonces Légales·2014 / N°031·page 49·fr...998,28 parts indivises de la totalité de l'immeuble soit 6275 part...
- Journal Officiel·1963 / N°015·page 34·fr...La totalité d'une maison, sise à Er-Remel, banlieue de Mahdia et u...
- Journal Officiel·1964 / N°033·page 25·fr...## IMMEUBLE A VENDRE La totalité d'une sania sise forêt de Sousse...
- Annonces Légales·2006 / N°094·page 32·fr...La totalité de la maison d'habitation RDC et 1ère étage sise à l'a...
- Annonces Légales·2008 / N°113·page 43·fr...La totalité de l'immeuble appelé «Sana» objet du titre foncier n° ...
- Annonces Légales·2009 / N°125·page 42·fr...- La totalité de la propriété sise à city Snit Elhama d'une conten...
- Journal Officiel·1979 / N°026·page 52·fr...Des 186/1024èmes indivis de la totalité de l'immeuble consistant e...
- Annonces Légales·2013 / N°154·page 30·fr...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
- Annonces Légales·2016 / N°037·page 50·fr...La totalité du bien immeuble objet du titre foncier n°34064 Sfax d...