Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 41·fr
    ...045139 N/A/M/000 En vertu du procès verbal de l'Assemblée général...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 44·fr
    ...2014T02172FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'...
  • Annonces Légales·2015 / N°091·page 41·fr
    ...rnational arabe de Tunisie en vertu du contrat de cession de créan...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 34·fr
    ...329643-37 En vertu d'un acte sous seing privé enregistré à la rec...
  • Annonces Légales·2018 / N°050·page 55·fr
    ...341755K En vertu de la décision émanante du tribunal de première ...
  • Annonces Légales·2018 / N°114·page 40·fr
    ...2018P01232FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Journal Officiel·2001 / N°083·page 27·fr
    ...le 1er janvier de l'année d'ouverture du concours. Art. 2. - Le c...
  • Annonces Légales·2004 / N°016·page 9·fr
    ...513934/R/A/M/000 En vertu du procès-verbal de la réunion de l'ass...
  • Journal Officiel·1961 / N°029·page 7·fr
    ... plan parcellaire effectué en vertu des dispositions de l'article ...
  • Annonces Légales·2005 / N°190·page 11·fr
    ...ZI 8011 Dar Châabane El Fehry En vertu d'un procès-verbal de l'as...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 41·fr
    ...on d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing privé en ...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 18·fr
    ...bib veuve Rached Ben Salem en vertu de la procuration établie par ...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 33·fr
    ...71913H/A/M/000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 84·fr
    ...Seize mille trois cent quatre vingt dinars en vertu de l'article 4...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 55·fr
    ...Le Conseil en vertu des pouvoirs qui lui ont été conférés par l'As...
  • Annonces Légales·2011 / N°032·page 10·fr
    ...959397 M En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 37·fr
    ...ernay à Tunis, aux heures d'ouverture. N° 2140 - B/1 VENTE DE FO...
  • Journal Officiel·1988 / N°057·page 9·fr
    ...— L'arrêté portant ouverture de l'examen professionnel fixera : -...
  • Annonces Légales·2016 / N°088·page 43·fr
    ...2016X01494FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un co...
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 24·fr
    ...2017M00734FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...