Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 666 résultats pour ""ACTUEL""
  • Annonces Légales·2016 / N°056·page 42·fr
    ...le fonds de commerce exploité actuellement au commerce des chaussu...
  • Annonces Légales·2021 / N°002·page 2·fr
    ...é pour le reste de son mandat actuel. Monsieur Amin Feki est désig...
  • Journal Officiel·2024 / N°105·page 8·fr
    ...ionnel et des chercheurs contractuels à l'Ecole Nationale d'Admini...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 26·fr
    ...Monsieur Slaheddine Azouz, administrateur contractuel au Ministère...
  • Annonces Légales·2009 / N°101·page 22·fr
    ...Les actionnaires actuels de la société ne jouiront pas d'un droit ...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 51·fr
    ...ILE SARL à la place du gérant actuel Mr Mohamed Sayeh, avec les po...
  • Journal Officiel·1991 / N°006·page 9·fr
    ...us pour l'année universitaire actuelle conformément aux procédures...
  • Journal Officiel·2020 / N°120·page 60·fr
    ...ion du candidat dans le grade actuel, - un relevé de services sign...
  • Journal Officiel·2023 / N°063·page 24·fr
    ...ion du candidat dans le grade actuel, - une copie de l'arrêté fixa...
  • Annonces Légales·2010 / N°077·page 30·fr
    ... le capital social, s'élevant actuellement à 40000 dinars, d'une s...
  • Annonces Légales·2018 / N°112·page 33·fr
    ...pect du terrain est agricole, actuellement nue. Mise à prix après...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 4·fr
    ...Capital actuel : 11 977 000 Dinars Tunisiens divisés en 10 000 act...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 21·fr
    ...on du candidat dans son grade actuel, - une ampliation dûment cert...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 7·fr
    ...Acte contractuel modifiant ou complétant certaines clauses du marc...
  • Journal Officiel·2014 / N°098·page 17·fr
    ...parties et les relations contractuelles notamment en termes de con...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 33·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·2012 / N°077·page 15·fr
    ...ation de l'intéressé au grade actuel, 5) une copie dûment certifié...
  • Journal Officiel·2012 / N°102·page 22·fr
    ...ion du candidat dans le grade actuel, - copie dûment certifiée con...
  • Journal Officiel·2013 / N°080·page 26·fr
    ... la classification budgétaire actuelle à la classification budgéta...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 51·fr
    ...- Assainissement du modèle économique actuel. - Consolidation et i...