Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 3·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·2002 / N°015·page 5·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2012 / N°032·page 16·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·2013 / N°078·page 5·fr
    ...7 - Les marchés sont approuvés par le ministre directeur du cabine...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 34·fr
    ...Bou-Assi 18, consistant en deux parcelles de terre propre à la con...
  • Journal Officiel·1983 / N°022·page 2·fr
    ...### MARCHE HEBDOMADAIRE Par décret N° 83-270 du 16 mars 1983 : I...
  • Journal Officiel·1983 / N°019·page 5·fr
    ...## PARCELLES NON IMMATRICULEES | Numéros d'ordre des parcelles |...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 13·fr
    ...El Malaâb consistant en une parcelle de terre clôturée destinée à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 10·fr
    ...et par délégation Le Premier Ministre HEDI NOUIRA --- ### MARC...
  • Journal Officiel·1990 / N°067·page 4·fr
    ...| Situation des parcelles | Nature des parcelles | Superficie appr...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 1·fr
    ...78), relatif au classement hiérarchique et aux échelonnements indi...
  • Journal Officiel·1988 / N°077·page 13·fr
    ...PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordre des parcelles | N° des parc...
  • Journal Officiel·2008 / N°071·page 19·fr
    ...étonnière 1 Siège social et 1 parc | Capital social 75.000DT | A...
  • Journal Officiel·2009 / N°077·page 1·fr
    ...ervices payants rendus par les archives nationales au public ... 2...
  • Annonces Légales·2020 / N°007·page 17·fr
    ...La première parcelle clôturée sauf coté ouest comporte une villa é...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 96·fr
    ...Office de la Marine Marchande et des Ports Domaine de la prestatio...
  • Journal Officiel·2007 / N°091·page 13·fr
    ...Mademoiselle Ilhem Laabidi, architecte en chef, est chargée des fo...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 26·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du T.F | Situat...
  • Annonces Légales·2023 / N°014·page 14·fr
    ...Limité au nord par la parcelle réputée être attribuée à Mohamed Be...
  • Journal Officiel·2003 / N°087·page 11·fr
    ...soudure - soudure autogène et électrique à l’arc - soudage de tout...