Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 301 résultats pour ""CES""
  • Annonces Légales·2011 / N°146·page 25·fr
    novembre 2011 enregistrée à la recette des finances de la Cité Adm...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 32·fr
    4) La sous-direction de l'équipement avec trois (3) services : a) ...
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 30·fr
    ...- Affectation des résultats des exercices 2013 et 2014. - Quitus a...
  • Journal Officiel·2008 / N°006·page 20·fr
    ...# RECETTES DES FINANCES ## Par arrêté du ministre des finances du...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 5·fr
    ...La cession et l'approbation de la cession de toutes les parts soci...
  • Journal Officiel·2024 / N°063·page 8·fr
    ...Monsieur Adnene Gallas, contrôleur général des finances, est nommé...
  • Journal Officiel·2025 / N°136·page 16·fr
    ...Article premier - Est autorisée la cession totale des droits et de...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 26·fr
    ...- La cession et l'approbation de la cession de toutes les parts so...
  • Journal Officiel·1993 / N°031·page 3·fr
    ...- Du président du corps du contrôle général des services publics. ...
  • Journal Officiel·2016 / N°081·page 17·fr
    Arrêté de la ministre des finances du 9 septembre 2016, portant dé...
  • Annonces Légales·2014 / N°087·page 36·fr
    ...- Approbation des états financiers des exercices 2012 et 2013. - A...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 23·fr
    Nomination d'un cogérant Cession de parts sociales Société Ben H...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 26·fr
    ...2010T04431SRLB2 ## Cession de parts sociales En vertu d'un acte ...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 37·fr
    ...2018N01722SRLB2 --- Cession de parts sociales Société "A.B.F" I...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 9·fr
    ...3- Cession des titres mobiliers. 4- Transfert de part de la succes...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 33·fr
    ...3 - La direction de la réglementation et des ressources humaines. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°066·page 40·fr
    ...- La cession et l'approbation de la cession de 500 parts sociales ...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 50·fr
    ...Et suivant, acte de cession, en date du 29/10/2018, enregistré à l...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 1·fr
    # Journal Officiel de la République Tunisienne ## Annonces Légale...
  • Annonces Légales·2004 / N°104·page 16·fr
    ...2004T3164SRLB2 Société de Services Pneumatiques et Régulations In...