Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 45·fr
    ...Il s'agit de la moitié dans l'indivision de l'immeuble objet du T ...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 45·fr
    ...Il s'agit de 8000 parts indivises revenant à la partie saisie Aoui...
  • Annonces Légales·2015 / N°039·page 15·fr
    ...**Durée de vie moyenne :** Il s'agit de la somme des durées pondér...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 44·fr
    ...Il s'agit de totalité du titre foncier n°2637 Ben Arous dénommé «E...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 12·fr
    ...entation de capital dont il s'agit, réservée comme il est dit ci-a...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 27·fr
    ...ale des Industries Textiles (Sogitex), dont le siège social est au...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 7·fr
    ... 1972 Ferrouk Kahima dite Georgitte Epouse Chrour, à compter du 1...
  • Annonces Légales·2012 / N°058·page 42·fr
    ...Il s'agit des 28 parts indivis de la totalité des 72 parts dans l'...
  • Annonces Légales·2013 / N°082·page 33·fr
    ...il s'agit d'une parcelle de terre sise à route de Tunis, rue Elghr...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 15·fr
    ...Il s'agit de la somme des durées pondérées par les flux de rembour...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 16·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole de forme polygone situé au bord d'...
  • Journal Officiel·2019 / N°009·page 4·fr
    ...ganisation terroriste, - il s'agit d'un crime transnational. Si l...
  • Annonces Légales·2005 / N°060·page 3·fr
    ...Il s'agit d'un terrain immatriculé objet des titres fonciers 54795...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 62·fr
    ...Il s'agit d'un terrain divisé en deux lots : le premier dont la su...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 40·fr
    ...Il s'agit de 336 parts indivises sur un totale de 1200 parts dans ...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 48·fr
    ...il s'agit d'un lot de terrain situé à Hercha Chenenni Gabès près d...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 41·fr
    ...t gouvernorat de Nabeul, il s'agit de quatre lots jumelés à usage ...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 52·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terre agricole entretenue dans laquell...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 11·fr
    ...**Désignation du bien à vendre :** Il s'agit de 6063 parts indivi...
  • Annonces Légales·2023 / N°113·page 13·fr
    ...Il s'agit de l'ensemble de l'étage supérieur édifié sur le local d...