Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 19·fr
    ...s d'assurance dans la vie des individus et des entreprises - Le rô...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 29·fr
    ...1°) La moitié indivise d'un Immeuble de 271 m² sis à Ebba Ksour, o...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 31·fr
    ...1) le requérant pour 1 demi dans l'indivision, 2) son frère Ali, p...
  • Journal Officiel·1998 / N°002·page 10·fr
    ...- Les candidats externes admis seront informés par lettre individu...
  • Journal Officiel·2007 / N°087·page 21·fr
    ...oivent être équipés de moyens individuels et collectifs nécessaire...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 4·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 3·fr
    ... déterminées par des contrats individuels. Art. 5. — Les ouvriers...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 24·fr
    ...« Equipement individuel de ligne téléphonique ». Priorité : Brevet...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 5·fr
    ...ce, enlevé ou fait enlever un individu, ou l'aura entraîné, détour...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 24·fr
    ...## IMMEUBLES A VENDRE 1° Les deux tiers (2/3) indivis d'une olive...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 7·fr
    ...une restriction de sa liberté individuelle sur le territoire de ce...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 17·fr
    ...734.843èmes indivis apparissant aux saisis dans la propriété dénom...
  • Journal Officiel·1964 / N°009·page 16·fr
    ... 2-) La totalité de la moitié indivis en co-propriété avec l'État ...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 16·fr
    ...b) La moitié indivise d'autre moitié appartenant au domaine de l'É...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 29·fr
    ..., par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 7·fr
    ...— Les actions sont indivisibles à l'égard de la société qui ne con...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 23·fr
    ...# VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DE DROITS INDIVIS D'UN IMMEUBLE sur...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 34·fr
    ...mmeuble | Superficie ou parts indivises approximatives expropriées...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 23·fr
    ...## IMMEUBLE A VENDRE La moitié indivise de la totalité de la mais...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 19·fr
    ...2) Les parts sont indivisibles à l'égard de l'Union qui ne reconna...