Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 30·fr
    ... 10 octobre 2000, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Annonces Légales·2007 / N°069·page 21·fr
    ...2 - La prorogation de la gérance de Mr GUERFALI Mansour au 30 juin...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 30·fr
    ... du 11 mars 2009, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Annonces Légales·2005 / N°088·page 13·fr
    ...Cité Mogaad - 7010 Sejnane I - Extrait des statuts : Suivant act...
  • Journal Officiel·1992 / N°080·page 6·fr
    ... Ministre Hamed Karoui # HOMOLOGATION Arrêté du ministre de l'éc...
  • Journal Officiel·2025 / N°151·page 10·fr
    ...(en jours, semaines ou mois), prorogable si nécessaire, à compter ...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 29·fr
    ... 10 octobre 2000, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Annonces Légales·2025 / N°150·page 17·fr
    ...ion et définition de leurs prérogatives. Remarque importante: Com...
  • Journal Officiel·2020 / N°107·page 9·fr
    ...la délégation de certaines prérogatives du Chef de Gouvernement au...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 2·fr
    ...2021R02332SODB1 # GESTION DE SOCIETES Homologation de résolution...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 9·fr
    ...- coefficient 2 Interrogation impliquant des notions sommaires d'o...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 10·fr
    ...'un an avec possibilité de prorogation, sur demande de la mère, po...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 16·fr
    ...Sa composition, son fonctionnement et ses prérogatives sont soumis...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 6·fr
    ... le directeur aura rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Annonces Légales·2008 / N°052·page 18·fr
    ...- Prorogation d'une activité accessoire. Selon l'article II, stip...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 12·fr
    ...2) Une interrogation sur le droit public pour les candidats ayant ...
  • Journal Officiel·1996 / N°078·page 3·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Ahmed Ghezal, une dérogation pour exerce...
  • Journal Officiel·2002 / N°057·page 15·fr
    ... du 27 juin 2002, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 22·fr
    ...14 novembre 2007, portant homologation du plan d'aménagement fonci...
  • Journal Officiel·2006 / N°101·page 20·fr
    ...Zine El Abidine Ben Ali ## DEROGATION Par décret n° 2006-3266 du...