Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2014 / N°003·page 55·fr
    ...Eu conséquence et en vertu de l'article 476 du CPCC (Tout créancie...
  • Annonces Légales·2014 / N°145·page 49·fr
    ...Ali Hichem Ben Arfa ordonné en vertu de l'ordonnance sur requête n...
  • Annonces Légales·2017 / N°009·page 30·fr
    ...41816192-8 En vertu d'un P.V de l'A.G.O du 1/12/2016 enregistré l...
  • Annonces Légales·2022 / N°006·page 14·fr
    ...Prix de l'ouverture : 53.723.825 DT. Date et lieu de la vente : L...
  • Annonces Légales·2009 / N°020·page 11·fr
    ...791680L/A/M/000 En vertu du procès-verbal enregistré à l'Ariana l...
  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 35·fr
    ...valable à la date d'ouverture des plis. - Une caution bancaire pro...
  • Annonces Légales·2016 / N°010·page 24·fr
    En vertu du PV de l'AGE en date du 20-12-2015 enregistré à la rece...
  • Journal Officiel·2001 / N°073·page 25·fr
    ...- L'ouverture du concours externe sur épreuves pour le recrutement...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 8·fr
    ...- L'ouverture d'un compte à terme, l'émission d'un bon de caisse e...
  • Journal Officiel·2012 / N°088·page 13·fr
    ...3 - L'ouverture de l'inscription des candidats est fixée au 1er no...
  • Annonces Légales·2009 / N°091·page 33·fr
    ...553414/S/A/M/000 En vertu de la décision du président du tribunal...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 26·fr
    ...Forgeron Zouaouine 7024 Bizerte En vertu du PV de l'assemblée gén...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 14·fr
    ...*La couverture du sol carrelage et faïence en mauvais état. *Equip...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 19·fr
    ...B1109561996 En vertu des travaux préparatoires réalisés dans le d...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 32·fr
    ...Route Menzel Chaker km 3 - Sfax 1- En vertu d'un acte sous seing ...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 27·fr
    ...B117901998 En vertu du P.V de l'AGE en date du 1er octobre 2009, ...
  • Annonces Légales·2013 / N°032·page 31·fr
    ...B1159771997 En vertu du procès verbal de l'assemblée générale ord...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 4·fr
    ...0760743 N/A/M/000 En vertu du PV du Conseil d'Administration du 2...
  • Journal Officiel·2020 / N°001·page 36·fr
    ...du 14 novembre 2019 portant ouverture d'un concours interne sur do...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 74·fr
    ...L'ouverture des plis aura lieu le samedi 13 janvier 1979 à 10 heur...