Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 16·fr
    ...975, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 6·fr
    ...provenant de l'exportation de marchandises à l'étranger, de la rém...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 11·fr
    ...nseil d'Administration sur la marche de la Société au cours de l'e...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 20·fr
    ...Marcel, August, Constant Janssen, Theophilus, Theresia, Joannes, M...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 8·fr
    ...médecins, avocats, ingénieurs, architectes et comptables. Art. 15...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 13·fr
    ...N° 251.672, consistant en une parcelle de terre, ayant une superfi...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 29·fr
    ...Marcel MOATTI, demeurant à Tunis, 9, rue Fenelon, est nommé Présid...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 23·fr
    ...Il est constitué par une parcelle de terre d'une superficie de 215...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 9·fr
    ...Il assiste aux adjudications et vise les marchés de fourniture de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 26·fr
    ...par voie d'apports en nature de fonds de commerce et de marchandis...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 12·fr
    ..., ce dernier peut faire les démarches nécessaires pour l'obtention...
  • Annonces Légales·2011 / N°007·page 13·fr
    ...ente Légumes et fruits sis au marché central Jendouba. Le fonds d...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 25·fr
    ... en surélévation de plusieurs marches et qui comprend : au rez-de-...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 5·fr
    ...ltatif pour l'Organisation du Marché de l'Huile; Vu le décret du ...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 12·fr
    ...— Le gage des marchandises déposées dans un magasin général ou che...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 29·fr
    ...- approuver, dans le cadre des textes en vigueur, les marchés pass...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 21·fr
    ...COMPTOIR AUTO, ont nommé Monsieur Édouard Philippe MARCOSI, gérant...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 15·fr
    ...Il forme la parcelle N° 16 du plan de lotissement du titre 32.099....
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 10·fr
    ...2.** — Les deux Gouvernements engageront les démarches et pourparl...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 17·fr
    ...Une parcelle de terre de 6 a. 13 ca. a été exproprié pour cause d'...