Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 16·fr
    ...- L'arrêté portant ouverture des deux concours fixera : - le nomb...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 21·fr
    ...1569130/X/A/M/000 En vertu du procès-verbal en date 7/01/2019 enr...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 11·fr
    ...le 1er janvier de l'année d'ouverture du concours. Art. 3. - Le c...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 3·fr
    ...que l'emballage subisse une ouverture ou une modification. Denrée...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 25·fr
    ...es du 30 mars 2009, portant ouverture d'un concours interne sur ép...
  • Annonces Légales·2004 / N°166·page 4·fr
    ...En vertu de la saisie exécution opérée par Mr Slaheddine Ammari hu...
  • Annonces Légales·2005 / N°048·page 5·fr
    ...En vertu du procès-verbal de l'AGE en date du 4 mars 2005 enregist...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 4·fr
    ...5) Le prix d'ouverture est fixé à cinquante et un mille cinq cent ...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 32·fr
    ...2005T6299FCCC2 ### Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 26·fr
    ...17, rue Médinat Erraha 2037 Ennasr II - Tunis En vertu d'un contr...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 40·fr
    ...qualité de tiers détenteur en vertu de l'acquisition du bien saisi...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 16·fr
    ...Z.I Ben Arous, route de Sousse Km6 - 2013 Ben Arous En vertu du P...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 4·fr
    ...2007R01954SRLB1 ## Création d'une société En vertu d'un acte sou...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 42·fr
    ... connaissance du public qu’en vertu d’un jugement en référé N° 332...
  • Annonces Légales·2010 / N°048·page 41·fr
    ...438839V-A-M-000 En vertu du procès-verbal des associés réunis en ...
  • Annonces Légales·2011 / N°117·page 22·fr
    ...En vertu du procès verbal de l'assemblée générale ordinaire du 11 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°044·page 36·fr
    ...2012R01283FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un con...
  • Annonces Légales·2013 / N°149·page 47·fr
    ...Rue El Kods La corniche - Sousse En vertu d'un jugement rendu par...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 9·fr
    ...1336791N/M/000 En vertu d'un acte sous seing privé enregistré à l...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 15·fr
    ...349452G AM000 En vertu du procès-verbal de l'assemblée des associé...