Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 20·fr
    ... rémunération; — passer tous marchés, traités et contrats de four...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 15·fr
    ... indivis de la totalité d'une parcelle renfermant 480 pieds d'oliv...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 9·fr
    ... août 1971 Dhaou Ben Nasr El Kharchoufi, à compter du 16 août 1971...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 37·fr
    ...Salem ben Ali ben Hassine Tarcani; Secrétaire Général : Lazebar b...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 10·fr
    ...André, Marcel Blanc, 56, Boulevard du Président Wilson, Bordeaux (...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 44·fr
    ...) Il statue sur tous traités, marchés, soumissions, adjudications,...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 26·fr
    ... transmission pour la mise en marche de ce matériel, un broyeur en...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 19·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée d'oliviers...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 23·fr
    ..., ce dernier peut faire les démarches nécessaires pour l'obtention...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 15·fr
    ...51 ca., site à Dubosville, rue des Camélias N° 4 (parcelle N° 10) ...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 20·fr
    ..., ce dernier peut faire les démarches nécessaires pour l'obtention...
  • Journal Officiel·1969 / N°008·page 6·fr
    ...Il assiste aux adjudications et vise les marchés de fournitures et...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 22·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle complantée d'arbres f...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 21·fr
    ...Saniet El Mouhli consistant en une parcelle de terre complantée en...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 20·fr
    ...Shell Internationale Research Maatschappij B.V. Carel van Bylandil...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 3·fr
    ...Il assiste aux adjudications et vise les marchés de fournitures et...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 28·fr
    ...1°) Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Sociét...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 11·fr
    ...Rouaux Marcel, Eugène, Ingénieur, 122 rue Robespierre à Saint-Etie...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 19·fr
    ...En date du 1er mars 1958 Le sieur Garcin François, demeurant 53, r...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 12·fr
    ...La pêche, le transport par mer des personnes et des marchandises. ...