Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1982 / N°057·page 20·fr
    ...le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Pr...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 24·fr
    ...Topographie ont décidé la prorogation de la durée de la Société ju...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 6·fr
    ...utionnelles concernant la prorogation du mandat de la chambre des ...
  • Annonces Légales·2009 / N°053·page 27·fr
    ...N°1 Lafayette | Privé | | A0404752405 | GATI Foued | 17 Av. Habi...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 18·fr
    ... responsable des dettes et obligations contractées par Monsieur Ha...
  • Journal Officiel·1987 / N°083·page 3·fr
    ...n conseil, compte tenu des obligations prévues à l'alinéa précéden...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 22·fr
    ...11, rue Malta-Srira, Tunis Prorogation - Augmentation de capital ...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 35·fr
    ... le 2 décembre 1963, sauf prorogation par décision de l'Assemblée ...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 21·fr
    ...Bons et obligations. — Néant. ## AVIS AUX ACTIONNAIRES L'assembl...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 13·fr
    ...## Article 8 ### Obligation de réimporter Lorsqu'un mouvement tr...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 27·fr
    ... dissolution anticipée ou prorogation. Capital social : 3.000 din...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 29·fr
    ...énéral avec possibilité de délégation de pouvoir et a de même dési...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 2·fr
    ... dont kaada 1376), portant abrogation des textes relatifs aux Juri...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 20·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sayar, Délégation de Maktar conformém...
  • Journal Officiel·1992 / N°010·page 5·fr
    ...1 décembre 1973, portant promulgation du code de la comptabilité p...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 7·fr
    ...islation en vigueur, à des dérogations dites permanentes, continue...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 11·fr
    ...## ARTICLE 34 ### CONGES POUR OBLIGATIONS MILITAIRES Les travaill...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 14·fr
    ...## VII) — Délégation du Sers : ### 1) — Secteur du Sers : Au Nor...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 24·fr
    ...availleurs seraient dans l'obligation de ne pas rentrer chez eux. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 23·fr
    ...## ARTICLE 33 ### Congés pour obligations militaires Les salarié...