Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1983 / N°050·page 24·fr
    ...La totalité d'un local à usage d'habitation en construction, ayant...
  • Journal Officiel·2002 / N°087·page 8·fr
    ...Nul n'est admis à subir l'épreuve orale s'il n'a obtenu un total d...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 11·fr
    ...ssocié, Mr Raouf El Kahla, la totalité des parts sociales soit hui...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 53·fr
    ...tes souscrites et libérées en totalité, ainsi que cela résulte de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°011·page 14·fr
    ...Le prix total du dit bien est fixé à cent soixante seize mille deu...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 16·fr
    ...de 307.634,597 Dinars soit au total 34.051.913,746 Dinars comme su...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 2·fr
    ...n numéraire et libérées de la totalité à la souscription. 2. La d...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 19·fr
    ...de dix dinars chacun parmi la totalité des actions qu'il détient d...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 35·fr
    ...Fadhila Bouricha, ont cédé la totalité des parts qu'ils détiennent...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 29·fr
    ...Il a été décidé la cession de la totalité des parts sociales de Mr...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 37·fr
    ...ue et administratif destinées totalement à l'exportation, et au ch...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 58·fr
    ...la totalité de 11490 parts de l'ensemble des parts, constituant l'...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 9·fr
    ... produit obtenu hors taxe, le total obtenu est divisé par le coût ...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 46·fr
    ...La totalité du terrain objet du titre foncier n° 68740 Sfax dénomm...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 3·fr
    ...8°) Prohibition totale ou partielle des importations des produits ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 32·fr
    ...ura pour base la rémunération totale gagnée par le travailleur lic...
  • Journal Officiel·1984 / N°021·page 24·fr
    ... du 24 décembre 1982, vend la totalité du fonds de commerce consis...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 20·fr
    ...- Monsieur Salem Babay a cédé la totalité de ses parts sociales à ...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 17·fr
    ...la totalité du titre foncier n°45547 Monastir d'une superficie de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°185·page 3·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis au secteur El Ajangua, délégation de...