Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 27·fr
    ...Le Ministre des Finances Nouri Zorgati Vu Le Premier Ministre Ham...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 7·fr
    ...pital par augmentation des obligations de souscription prévues à l...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 23·fr
    ...et par délégation, Le Premier Ministre HEDI NOUIRA --- ## REMU...
  • Journal Officiel·1988 / N°072·page 6·fr
    ... fondée sur le respect des obligations prévues par la présente con...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 19·fr
    ...availleurs seraient dans l'obligation de ne pas rentrer chez eux. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 19·fr
    ...mettant de s'acquitter des obligations énoncées à l'article 9 et a...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 28·fr
    ...exés à la demande à Chieb, Délégation de Sousse-Nord (Gouvernorat ...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 5·fr
    ...Secteurs de la Délégation de Sfax Sud 1) Secteur de Gremda : Au ...
  • Journal Officiel·1990 / N°073·page 10·fr
    ...ue l'élargissement de ses prérogatives en vue d'assurer d'autres p...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 23·fr
    ...La « Compagnie Tunisienne de Navigation », 5, avenue Gaston Doumer...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 55·fr
    ...rzis, cheikhat de Souihel, Délégation de Zarzis, Gouvernorat de Mé...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 22·fr
    ... au village d'El-Maamoura, Délégation de Nabeul, d'une contenance ...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 86·fr
    ...par l'Administrateur ayant délégation provisoire du Président-Dire...
  • Journal Officiel·1963 / N°010·page 12·fr
    ...ssolution anticipée ou de prorogation prévu aux statuts. 12°) Act...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 5·fr
    ...Cette obligation ne s'applique pas aux véhicules ayant leur moteur...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 9·fr
    ...age, n'est pas soumise à l'obligation de délivrance d'une ordonnan...
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 8·fr
    ...1 décembre 1973, portant promulgation du code de la comptabilité p...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 9·fr
    ...ndiquant qu'il accepte les obligations de la convention pour des é...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 46·fr
    ...ehères) Bequos en eau pour irrigation (aspects quantitatifs et qua...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 9·fr
    ...es prévues par le code des obligations et des Contrats en matière ...