Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1961 / N°059·page 2·fr
    ...— Le montant total dans la limite duquel le Secrétaire d'État au P...
  • Annonces Légales·2005 / N°092·page 3·fr
    ...La totalité de l'immeuble nommé "Olfa 49" objet du titre foncier n...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 19·fr
    ...depuis plus de dix ans, de la totalité de la parcelle de terre sis...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 10·fr
    ...La surface totale du terrain est de 106 m² dont 98 m² couverte au ...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 33·fr
    ...une seule fois sur la base du total du prix des éléments corporels...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 19·fr
    ...-Hemida Mechmech cède la totalité de ses parts à Raouf Mechmech. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 35·fr
    ...Le prix total dudit bien est fixé à Six Cent Quatre Vingt Dix Neuf...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 52·fr
    ...Ce sont 3183,5m2 indivises de l'ensemble de la surface totale de l...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 39·fr
    ... ben Habib Akrout ont cédé la totalité des parts leur appartenant...
  • Annonces Légales·2011 / N°144·page 22·fr
    ...réalisées n'atteignent pas la totalité de l'augmentation du capita...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 15·fr
    ... rachat d'une partie ou de la totalité de leurs parts avant l'écou...
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 9·fr
    ...euve orale s'il n'a obtenu un total de trente (30) points au moins...
  • Annonces Légales·2023 / N°065·page 9·fr
    ...fax 2023/02 sous n°286 sur la totalité de la propriété objet du ti...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 134·fr
    ...L'ETAT | RESSOURCES PROPRES | TOTAL DES RECETTES | | | | Etab...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 25·fr
    ...elle n° 812C = 97.162.000 La totalité de titre foncier N° 8395: 1...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 47·fr
    ...la totalité de la propriété sujette du titre foncier n° 11973 Méde...
  • Annonces Légales·2012 / N°116·page 36·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «Ardh El Binzarti» ...
  • Journal Officiel·1990 / N°063·page 5·fr
    ...uve orale, s'il n'a obtenu un total de quarante (40) points au moi...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 39·fr
    ...aire de la cin n° 00582796 la totalité du fonds de commerce un Caf...
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 18·fr
    ...n Ayed : 400 Parts sociales. Total Mille quatre cent (1400P) part...