Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
98 886 résultats pour ""VERTU""
  • Annonces Légales·2013 / N°109·page 36·fr
    ...ial de l'immobilier avant l'ouverture de l'adjudication. La parti...
  • Annonces Légales·2013 / N°140·page 47·fr
    ...2013X02217FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce En vertu d'un ac...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 10·fr
    ...00144748-24 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 15·fr
    ...— La date d'ouverture du concours sus-visé, le nombre des emplois ...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 20·fr
    ... de pollution marine créée en vertu de l'article 4 de la loi n° 96...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 37·fr
    ...207119 - 24 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2018 / N°083·page 30·fr
    ...n° 1509965C000/A/M En vertu du procès-verbal de l'assemblée génér...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 50·fr
    ...es du 10 août 2005, portant ouverture d'un concours interne sur ép...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 19·fr
    ...954401 S En vertu du PV de l'assemblée générale Extraordinaire du...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 30·fr
    ...B152981996 En vertu d'un procès-verbal de l'assemblée générale or...
  • Annonces Légales·2008 / N°127·page 34·fr
    ...Au mur Ouest se trouve l'ouverture de la porte montée limitée au S...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 43·fr
    ...AQUE depuis le 01/11/2008, en vertu d'une ordonnance de justice et...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 43·fr
    ...B07227292010 En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ext...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 27·fr
    ...636910N En vertu d'un PV d'une assemblée générale extraordinaire ...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 39·fr
    ...Le prix d'ouverture global du F.C est fixe de (18.978.933 D) Pour...
  • Journal Officiel·1981 / N°078·page 15·fr
    ...Route Publique où l'ouverture. — Au Sud : Mosquée Elbenzarti. — ...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 34·fr
    ...— la couverture en direct ou en différé par les moyens techniques ...
  • Annonces Légales·2013 / N°035·page 24·fr
    ...ar madame Fadhila Kammoun, en vertu de contrat de location moyen d...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 19·fr
    ...000497Q/A/M/000 En vertu du P.V de l'assemblée générale ordinaire...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 3·fr
    ...1411242L/A/M/000 En vertu d'un acte sous seing privé en date du 1...