Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 53·fr
    ...ls le composant ainsi que les marchandises le garnissant à la date...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 5·fr
    ...Il dernière sur tout marché et convention. Il arrête le programme...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 3·fr
    ...ente d'enzel pour chacune des parcelles attribuées, seront effectu...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 34·fr
    ... de commerce de Boucherie et Charcuterie à l'enseigne BOUCHERIE RO...
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 9·fr
    ... autorisation d'occupation de parcelles de terrains situées dans l...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 27·fr
    ...eigne de « GRANDE EPICERIE DU MARCHE », sis à Tunis, 9, rue Franço...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 11·fr
    ... fonctions sous l'autorité hiérarchique des chefs de missions dipl...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 3·fr
    ...ération; il délibère sur tout marché et convention portant sur un ...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 32·fr
    ...1° De KLUGUENEAU Alexandre, 2° ELLIA Erald Emmanuel, 3° ELIA Marce...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 28·fr
    ...Toutes opérations de transports de marchandises de personnes et en...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 29·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre complantée d...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 28·fr
    ...Cette parcelle a une superficie approximative de soixante acres. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 42·fr
    ...ers, articles sanitaires, fer marchand, matériels électriques, art...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 15·fr
    ...ntenance de 18 mètres carrés (parcelle 1 du plan), situé à Tunis, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 16·fr
    ...ssembler, monter et mettre en marche le matériel nécessaire aux ex...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 44·fr
    ...e Gafsa à Tébessa, formant la parcelle I du titre foncier « Férian...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 26·fr
    ...Marc MORET et comme suppléant en cas d'empêchement, M. Mahmoud MED...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 29·fr
    ...itre gracieux ou onéreux, des marchandises ou du matériel qui lui ...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 4·fr
    ...Il assiste aux adjudications et vise les marchés de fournitures et...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 9·fr
    ...oitent tout ou partie du même parcours, soit dans le cadre de l'as...