Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°054·page 54·fr
    ...Une route de 8 m divise ce terrain en 2 parcelles : a) une premiè...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 13·fr
    ...n avis distinct ou une opinion divergente. ## Article 16 La sent...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 19·fr
    ...2006T00853SRLB2 Société Infrastructure et Réseaux Divers IRD SAR...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 17·fr
    ... la présentation de graphiques divers, les tableaux de bord du che...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 47·fr
    ...ennouri zone de construction individuelle. La superficie totale de...
  • Journal Officiel·1969 / N°033·page 13·fr
    ...20,000 Francs divisés en deux parts de 100 francs chacune - Siège...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 20·fr
    ...ba au capital de 15.000 Dinars divisé en 3.000 actions de 5 dinars...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 16·fr
    ...lo (4,3-b) pyridazines portant divers substituants définis et dont...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 9·fr
    ...## TITRE IV ## DISPOSITIONS DIVERSES ### Art. 17. — Servitudes e...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 22·fr
    ...nars et porté à 139.000 dinars divisé en 1390 parts sociales. Le ...
  • Annonces Légales·2017 / N°080·page 54·fr
    ...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'une moitié indivise d'une maison...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 18·fr
    ...Le capital social est fixé à la somme de 10.500.000 dinars divisé ...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 17·fr
    ...gers) et de leur convocation individuelle aux épreuves écrites. Il...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 48·fr
    ... (140D) pour chaque logement individuel et une prime de vingt dina...
  • Annonces Légales·2025 / N°126·page 12·fr
    ...perficie totale de 256 610 m², divisée en 256 610 parts. La totali...
  • Annonces Légales·2008 / N°053·page 51·fr
    ...9, au Nord Ouest une route, et divisé en deux parties séparées par...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 17·fr
    ...Sans modifier la nature des contrats individuels, les clauses de l...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 34·fr
    ...320.000 Dinars divisé en 3200 actions nominatives de 100 dinars ch...
  • Journal Officiel·1983 / N°023·page 31·fr
    ...fixé à la somme de 144.000 Dinars divisé en 1.440 actions de 100 d...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 18·fr
    ...organisation, de gestion et de divulgation des informations financ...