89 751 résultats pour ""GATI""
- Journal Officiel·1958 / N°034·page 21·fr...ionnaire avec bénéfice de subrogation des droits et actions de M. ...
- Journal Officiel·1975 / N°006·page 7·fr...ministration à moins d'une délégation spéciale du conseil à un ou ...
- Journal Officiel·1958 / N°034·page 22·fr...cs, pour cinq années sauf prorogation. VIRGIN, gérant, a la signat...
- Journal Officiel·1985 / N°037·page 11·fr...uberculination avec résultat négatif. Ces bovins doivent égalemen...
- Journal Officiel·1960 / N°029·page 23·fr...le Gouverneur du Cap Bon (Délégation de Soliman), M. le Juge Canto...
- Journal Officiel·1967 / N°018·page 23·fr...solution anticipée ou de prolongation prévus aux présents statuts....
- Journal Officiel·1976 / N°063·page 3·fr...ention de tout bâtiment de navigation maritime ayant la nationalit...
- Journal Officiel·1966 / N°018·page 7·fr...pos, ne peut obtenir une prolongation à ce titre que si sa demande...
- Journal Officiel·1972 / N°018·page 36·fr...urants au quartier Djeblia, délégation et gouvernorat de Kairouan.
- Journal Officiel·1998 / N°094·page 21·fr...- Par dérogation et sans que cela puisse entraver la bonne marche ...
- Journal Officiel·1962 / N°050·page 6·fr...(9°) 58, rue Taïbout et la Délégation Spéciale est à Tunis 45, Ave...
- Journal Officiel·1967 / N°046·page 7·fr...— En dérogation à l'article 12 ci-dessus, peuvent être admis direc...
- Journal Officiel·1967 / N°039·page 23·fr...istique du Nord-Ouest avec délégation de tous les pouvoirs étendus...
- Journal Officiel·1966 / N°015·page 113·fr...## Cession de parts ### Modification de gérance ### Prorogation ...
- Journal Officiel·1986 / N°009·page 35·fr...ation sans possibilité de prorogation. Le certificat d'importation...
- Journal Officiel·1960 / N°057·page 10·fr...Toute prolongation de séjour dans l'hôpital doit être préalablemen...
- Journal Officiel·1973 / N°023·page 3·fr...et par délégation, Le Premier Ministre, HÉDI NOUIRA # MINISTERE...
- Journal Officiel·1977 / N°018·page 6·fr...## II — SECTEURS DE LA DELEGATION DE SAKIET SIDI YOUSSEF ### 1) —...
- Journal Officiel·1999 / N°039·page 6·fr...ts ne respectant pas leurs obligations. Art. 29. - Les autorités ...
- Journal Officiel·1975 / N°066·page 20·fr...nction patronale et de ses délégations, aussi bien que de la digni...