Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1994 / N°073·page 17·fr
    ...uve orale, s'il n'a obtenu un total de vingt (20) points au moins ...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 42·fr
    ...la totalité du titre foncier n°72458 Monastir d'une superficie de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 5·fr
    ...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
  • Journal Officiel·2008 / N°082·page 17·fr
    ...nt, - 50% après l'achèvement total du foyer, soit 503 lits. Cett...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 30·fr
    ...ue Sidi Brukrissane n° 27, la totalité du fonds de commerce d'arti...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 48·fr
    ... aux enchères publiques de la totalité du fonds de commerce sis à ...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 37·fr
    ...Ce sont des parts immobilières indivises de 45000 parts de la tota...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 31·fr
    ...l'effet de déterminer le prix total. Chapitre II Des effets de l...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 28·fr
    ...## VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR SAISIE IMMOBILIERE de la tota...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 31·fr
    ...AWTHAR 144 » d'une superficie totale de 619m² sis au 3 rue iny Gam...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 37·fr
    ...mmé «Ghada», d'une superficie totale de 900m2 sis à la route Gremd...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 44·fr
    ...sie du huitième restant de la totalité d'une olivette comprenant 6...
  • Annonces Légales·2011 / N°039·page 46·fr
    ... à Mr Mohamed El Baccouche la totalité du fonds de commerce destin...
  • Journal Officiel·1979 / N°039·page 22·fr
    ... Tunis, 12, Rue du Chefar, la totalité du fonds de commerce lui ap...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 13·fr
    ...cle 14 relatives au calcul du total des points sont appliquées à p...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 24·fr
    ...en Ben Ali Trabelsi a cédé la totalité des parts sociales qu'il po...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 37·fr
    ...La totalité de l'immeuble est inscrite à la conservation foncière ...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 9·fr
    ...cède la totalité de ses droits et obligations sur le permis de Méd...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 29·fr
    ...é » et de ce fait ont renoncé totalement à leurs droits dans la di...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 3·fr
    ...Il a été constitué une société à responsabilité limitée totalement...