Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 25·fr
    ...Mohamed Kridane, à compter du 22 mai 1973 Archi Mehiri, à compter ...
  • Journal Officiel·1992 / N°049·page 6·fr
    ...c/ La piscine de marche à paliers horizontaux de 1,60 m à 0,80 m a...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 21·fr
    ...à compter du 1er janvier 1973 Karchoud Mohamed Mongi, à compter du...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 12·fr
    ... avis et à des citées sur les marchés. **ART. 2.** — Les parties ...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 18·fr
    ...Monsieur Victor CATTAN, demeurant au Kram rue Barca, ayant M. Moha...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 11·fr
    ...à compter du 1er janvier 1973 Karchoud Mohamed Ben Mohamed, à comp...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 31·fr
    ...## Désignation du lot à vendre La totalité d'une parcelle de terr...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 27·fr
    ...1° Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la Société...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 35·fr
    ...Rumani Albert, 67, rue Marceschau, et de M. Cohen-Hadria René, 22,...
  • Journal Officiel·1987 / N°017·page 10·fr
    ...ublique ou dans les halles et marchés; 4) Instruments de mesure de...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 21·fr
    ...40, rue Marceschau, TUNIS Registre du Commerce : TUNIS 3.364 Obje...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 35·fr
    ...priété bornée consiste en une parcelle de terre d'une contenance d...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 25·fr
    ... septembre 1959, Madame Ganem Marcelle, veuve non remariée de feu ...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 7·fr
    ...ées, ou qui trafique avec des marchandises ou du matériel à lui cé...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 31·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terrain nu, à bâti...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 4·fr
    ...ectuer des interventions ou démarches quelconques, de procéder ou ...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 11·fr
    ...itre gracieux ou onéreux, des marchandises ou du matériel qui lui ...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 17·fr
    ...Foldaway Research International Anstalt Mitteldorf, L4990 Vaduz (L...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 14·fr
    ...60) à Djebel Ben Soltane, Ain Barchouch et les hauteurs de Djebel ...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 31·fr
    ...itre gracieux ou onéreux, des marchandises ou du matériel qui lui ...