Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 23·fr
    ...unérées, ou trafique avec des marchandises ou du matériel qui lui ...
  • Journal Officiel·1976 / N°023·page 10·fr
    ...raudes en ce qui concerne les marchandises, les denrées alimentair...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 30·fr
    ...re des textes en vigueur, les marchés conclus par l'organisme et l...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 29·fr
    ...é, demeurant à Tunis, 12, rue Marceau, Albert AMAR, administrateur...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 23·fr
    ... 1973 Ben Mahmoud Zmorda, née Garci, à compter du 1er avril 1973 B...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 19·fr
    ...- Les parties impliquées dans la démarche visée à l'alinéa a) du p...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 28·fr
    ...Cermica Bia, de Carcare Savona Italie et de MM. Vincenzo Bozzano e...
  • Journal Officiel·1990 / N°073·page 10·fr
    ...t unique, veillera à sa bonne marche et proposera les amélioration...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 91·fr
    ...TARCHOUH FATEN B. ALI | | CIN xxxx377 BOUAOUN AHMED BEN AMOR | C...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 30·fr
    ...1°) — Ferjani El Bombili, représentant Rinnol Montero et Garcia, 1...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 3·fr
    ...consulaire; 14) L'expression «archives consulaires» comprend tous...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 18·fr
    ...AGUENTIER (Marcel), demeurant à Varde (Isère, Francis), 6° M. ASSE...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 22·fr
    ...abeul, à l'adjudication d'une parcelle de terre dénommée « Ed-Daou...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 17·fr
    ...dataire de Mademoiselle Aline Marceline Liotard, demeurant à Paris...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 8·fr
    ...cireurs sur la voie publique, marchands de journaux, portefeux et ...
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 8·fr
    ...Il est l'ordonnateur du budget du laboratoire et passe les marchés...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 9·fr
    ...pour déterminer la ligne de démarcation entre les établissements a...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 46·fr
    ...ménagement des jardins et des parcs. 6- Option : Vétérinaire La r...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 13·fr
    ...Une parcelle de terre comprenant une construction sise à Nefza, en...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 8·fr
    ...du prêt et de la situation du marché financier. Art. 63. — Les fo...