Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
95 551 résultats pour ""DIV""
  • Annonces Légales·2005 / N°166·page 4·fr
    ...Consiste en cent soixante parts indivises de l'immeuble dénommé « ...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 59·fr
    ...Les 239.59 parts indivises revenant au propriétaire Mr Mustapha Te...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 2·fr
    ...575.000d,000 divisé en 5750 actions de 100 dinars chacune. **Obje...
  • Annonces Légales·2007 / N°080·page 21·fr
    ...ent de Borj Touil, entourée de diverses constructions d'habitation...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 36·fr
    ...94.000 dinars divisé en 9400 actions nominatives de 10 dinars chac...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 29·fr
    ...100.000 dinars divisé en 10.000 actions de 10 dinars chacune entiè...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 44·fr
    ...Immeuble saisie et mis en vente des parts indivisées soit 68531 pa...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 34·fr
    ...ans le local situé à Sahloul 1 division 233 Sousse. Les oppositio...
  • Annonces Légales·2016 / N°155·page 23·fr
    ...les flux de remboursement puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Annonces Légales·2017 / N°077·page 46·fr
    ...La totalité des parts dans l'indivision revenant à la saisie suite...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 19·fr
    ...en résulter une souscription Indivise, la société ne reconnaît qu'...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 59·fr
    ...Il consiste en deux huitième (2/8) des parts indivisibles de la to...
  • Annonces Légales·2026 / N°007·page 10·fr
    ...Deux ares et cinquante quatre centiarres, divisée en deux cent cin...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 2·fr
    ...— L'Ordre de l'Indépendance se divise en cinq classes, savoir : -...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 7·fr
    ... de personnes, entre Le Kef et divers marchés de la région définis...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 24·fr
    ...les flux de remboursement puis divisée par le nominal. C'est l'esp...
  • Annonces Légales·2007 / N°102·page 20·fr
    ...- Diviseuse bouleuse hydraulique DB 30. - Enfourneur aluminium + t...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 36·fr
    ...Le capital social fixé à quarante cinq mille dinars, est divisé en...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 41·fr
    ...La totalité des deux tiers indivis de la propriété sise au Nord-Ou...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 60·fr
    ...Il lui appartient de représenter les écoles privées auprès des div...