Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 27·fr
    ...sie immobilière et après subrogation D'UN IMMEUBLE sis à « Ez-Z...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 14·fr
    ... propres préposés, dans la navigation ou le maniement du navire; ...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 4·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 3 (§ 6 A et B) de l...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 11·fr
    ...l'article 1630 du Code des Obligations et des Contrats, et viennen...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 3·fr
    ... sujet, sous réserve des homologations prévues par la présente loi...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 6·fr
    ... objet, sous réserve des homologations prévues par le présent décr...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 8·fr
    ...u Syndicat, il peut donner délégation aux membres du bureau. Pour...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 25·fr
    ...4 mars 2031, sauf cas de dissolution anticipée ou de prorogation p...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 10·fr
    ...us de s'acquitter de leurs obligations internationales concernant ...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 6·fr
    ...de l'opération prévue et l'obligation de remettre en état le site ...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 3·fr
    ...ion de l'association à ses obligations légales ou statutaires. ##...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 3·fr
    ...— En dehors des agglomérations et par dérogation à la règle prévue...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 5·fr
    ...ve du pouvoir fédéral, les obligations du gouvernement fédéral ser...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 22·fr
    ... dissolution anticipée ou prorogation. Capital Social : Dix mille...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 24·fr
    ...usald, demeurant à Benbla, délégation de Monastir, Gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°034·page 14·fr
    ...éfinitive sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée ...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 5·fr
    ...Salam Belhadj Ali, ingénieur de l'irrigation et de l'équipement ru...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 6·fr
    ...Le Président de la République Tunisienne et par délégation Le Pre...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 6·fr
    ...ux parents de combiner les obligations familiales avec les respons...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 12·fr
    ...— La période accomplie comme délégation par les préparateurs délég...