Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 16·fr
    ...ement pour la durée de la prorogation accordée conformément aux di...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 30·fr
    ...Tous propriétaires et demeurant à Sidi Alouane, Délégation de Ksou...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 36·fr
    ... compter du 1er janvier 1972 Nagati Mahmoud, à compter du 1er janv...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 9·fr
    ...atives à l'application des obligations d'indépendance et de dilige...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 5·fr
    ..., sont soumis à toutes les obligations résultant des lois et règle...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 3·fr
    ...s à l'exploitation et à la navigation des dits aéronefs durant leu...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 8·fr
    ...La Délégation de l'Office des Changes à Tunis peut prescrire que l...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 11·fr
    ...des parts en actions ou en obligations. Les décisions prises par ...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 14·fr
    ...compter du 1er juillet 1974 Zorgati Ali, à compter du 1er juillet ...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 4·fr
    ... provision of airport, air navigation or aviation security propert...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 15·fr
    ...## DELEGATION DE JEDLIANE ### Secteur de Jeddiane : Nord : la li...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 16·fr
    ... à l'entreprise ; 10°) la divulgation d'un des secrets professionn...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 8·fr
    ...ment, au recouvrement, aux obligations, au contrôle, à la constata...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 11·fr
    ...r 1971 Bouraoui Ben Hassine Zorgati, à compter du 1er janvier 1971...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 10·fr
    ...Pour le 15ème échéition Abdellaziz Zorgati, à compter du 1er janv...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 22·fr
    ...riode correspondant à la prolongation de l'essai est prise en cons...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 3·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 8 ci-dessus, les pe...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 46·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Alamet Machlouch Délégation de Médeni...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 33·fr
    ...urée de cinq années, sauf prorogation. VIRGIN, gérant, a la signat...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 15·fr
    ...— Secteurs de la Délégation de Nebbeur ### 1) — Secteur de Nebbeu...