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- Journal Officiel·1975 / N°064·page 47·fr...Le totalité de la moitié du côté Ouest et de la moitié du côté Nor...
- Journal Officiel·1981 / N°030·page 29·fr...La totalité d'une parcelle de terrain renfermant une construction ...
- Annonces Légales·2014 / N°108·page 16·fr...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
- Annonces Légales·2018 / N°032·page 42·fr...- Contenance totale de l'immeuble : 217 m². - Superficie couverte ...
- Journal Officiel·1973 / N°018·page 6·fr...ant, englobant une superficie totale de cent douze (112) km², et d...
- Annonces Légales·2011 / N°044·page 20·fr...cune à souscrire et à libérer totalement à la souscription. La so...
- Journal Officiel·1979 / N°051·page 10·fr...'assurer sur ce plan, pour la totalité du pays, les services centr...
- Journal Officiel·1981 / N°038·page 22·fr...La totalité d'une maison sise au Kef, Place de Bénanine connue sou...
- Annonces Légales·2014 / N°109·page 32·fr...e Latifa Ghariani ont cédé la totalité de leur parts sociales (395...
- Annonces Légales·2015 / N°015·page 44·fr...ant quelque commerces surface totale 111 m² dont 44 m² couverte co...
- Journal Officiel·1989 / N°070·page 8·fr...euve orale s'il n'a obtenu un total de (40) points au moins aux ép...
- Journal Officiel·2008 / N°055·page 7·fr...- Les travaux ont été en partie ou en totalité exécutés pendant la...
- Annonces Légales·2025 / N°105·page 15·fr...La totalité d'un sixième (1/6) de la copropriété, Faisal Barkallah...
- Journal Officiel·1959 / N°056·page 4·fr...Cette autorisation peut être totale, partielle ou assortie de cond...
- Annonces Légales·2006 / N°104·page 45·fr...l'eau, la superficie couverte totalise 2872m². Mise à prix : Huit...
- Journal Officiel·1975 / N°047·page 23·fr...| | 317.993 à 318.014 = 22 | Total = 573 | ## MINISTERE DE L'EC...
- Annonces Légales·2011 / N°043·page 22·fr...0 dinars chacune à libérer en totalité lors de la souscription. -...
- Annonces Légales·2011 / N°129·page 15·fr... cent dinars (100 DT) chacune totalement souscrites et libérées de...
- Journal Officiel·1980 / N°002·page 24·fr...blique N° 58 d'une superficie totale de sept ares, objet du titre ...
- Annonces Légales·2016 / N°079·page 31·fr...Ce sont des parts immobiliers de 3449,6872 parts de la totalité de...