Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
93 797 résultats pour ""TOTAL""
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 47·fr
    ...Le totalité de la moitié du côté Ouest et de la moitié du côté Nor...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 29·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terrain renfermant une construction ...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 16·fr
    ...r les sociétés ou qui en sont totalement exonérées en vertu de la ...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 42·fr
    ...- Contenance totale de l'immeuble : 217 m². - Superficie couverte ...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 6·fr
    ...ant, englobant une superficie totale de cent douze (112) km², et d...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 20·fr
    ...cune à souscrire et à libérer totalement à la souscription. La so...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 10·fr
    ...'assurer sur ce plan, pour la totalité du pays, les services centr...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 22·fr
    ...La totalité d'une maison sise au Kef, Place de Bénanine connue sou...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 32·fr
    ...e Latifa Ghariani ont cédé la totalité de leur parts sociales (395...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 44·fr
    ...ant quelque commerces surface totale 111 m² dont 44 m² couverte co...
  • Journal Officiel·1989 / N°070·page 8·fr
    ...euve orale s'il n'a obtenu un total de (40) points au moins aux ép...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 7·fr
    ...- Les travaux ont été en partie ou en totalité exécutés pendant la...
  • Annonces Légales·2025 / N°105·page 15·fr
    ...La totalité d'un sixième (1/6) de la copropriété, Faisal Barkallah...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 4·fr
    ...Cette autorisation peut être totale, partielle ou assortie de cond...
  • Annonces Légales·2006 / N°104·page 45·fr
    ...l'eau, la superficie couverte totalise 2872m². Mise à prix : Huit...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 23·fr
    ...| | 317.993 à 318.014 = 22 | Total = 573 | ## MINISTERE DE L'EC...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 22·fr
    ...0 dinars chacune à libérer en totalité lors de la souscription. -...
  • Annonces Légales·2011 / N°129·page 15·fr
    ... cent dinars (100 DT) chacune totalement souscrites et libérées de...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 24·fr
    ...blique N° 58 d'une superficie totale de sept ares, objet du titre ...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 31·fr
    ...Ce sont des parts immobiliers de 3449,6872 parts de la totalité de...